Normes Soumises à l'Enquête Publique

Avis sur les projets de normes algériennes soumises à l'enquête publique:

Les projets de norme suivants, adoptés par les comités techniques nationaux de normalisation sont mis à l’enquête publique conformément à l’article 16 du décret exécutif n°05-464 du 4 DHOU KHAADA 1426 correspondant au 6 décembre 2005 relatif à l’organisation et au fonctionnement de la normalisation.

Toute partie intéressée est invitée à formuler ses observations écrites dans un délai de deux mois (02) à compter de la parution du présent avis.

Au delà de ce délai, et en l’absence d’observations recevables, ces projets de normes sont enregistrés par le directeur Général de l’Institut Algérien de Normalisation (IANOR), acquérant de ce fait le statut de normes algériennes.

Vous pouvez acquérir les projets de normes publiés dans cet avis auprès de l’IANOR à l’adresse suivante :

Adresse: 5, Rue Abou Hamou Mousa – Alger 

Email:  dnor@ianor.dz

Tel et Fax: +213 (0)21 78 21 36

Enquêtes en Cours

Département Chimie Pétrochimie
CTN 33
Vers et Abrasifs
DEBUT DE L'ENQUETE
04 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
05 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA 15484
EN 1096-1 :2012
EQV
01.040.81 81.040.20
Verre dans la construction verre à couche Partie 1 : définition et classification
02
NA 15485
EN 1096-2 :2012
EQV
81.040.20
verre dans la construction, verre à couche Partie 2 : exigences et méthodes d’essai pour les couches de classe A, B et S
CTN 30
Plastique
DEBUT DE L'ENQUETE
07 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
07 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 7591-1
EN 1555-1:2021
EQV
23.040.20 83.140.30 91.140.40
Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) - Partie 1 : généralités
02
PNA 7591-2
EN 1555-2:2021
EQV
23.040.20 83.140.30 91.140.40
Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) - Partie 2 : tubes
03
PNA 7591-3
EN 1555-3:2021
EQV
23.040.20 83.140.30 91.140.40
Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) - Partie 3 : raccords
04
PNA 7591-4
EN 1555-4:2021
EQV
23.040.20 83.140.30 91.140.40
Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) - Partie 4 : robinets
05
PNA 7591-5
EN 1555-5:2021
EQV
23.040.20 83.140.30 91.140.40
Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système
06
PNA 18649
ISO 15875-2:2003 Amd 2:2020
IDT
23.040.20 91.140.60
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 2 : tubes - Amendement 2
07
PNA 18650
ISO15875-3:2003 Amd 2:2021
EQV
23.040.20 91.140.60
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 3 : raccords - Amendement 1
08
PNA 18651
ISO15875-5:2003 Amd 1:2020
IDT
23.040.20 91.140.60
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système - Amendement 1
09
PNA 21424
EN 12200-1:2016
EQV
83.140.30 91.060.20
Systèmes de canalisations de descentes d'eaux pluviales en plastique à usage externe en aérien - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 1: Spécifications pour tubes, raccords et le système -
10
PNA 21425
ISO 21307:2017/Amd 1:2020
IDT
75.200 93.025 23.040.20 23.040.45
Tubes et raccords en matières plastiques - Modes opératoires d'assemblage par soudage bout à bout de tubes et raccords en polyéthylène (PE)
11
PNA 21411
NA7700-2:2015
EQV
23.040.20
PLASTIQUES- Systèmes de Gaine en plastique pour télécommunication en Polyéthylène (PE)
CTN 32
produit pétrolier
DEBUT DE L'ENQUETE
05 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
05 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 21519
ISO 3679:2022
IDT
75.080 87.040
Détermination du point d'éclair — Méthode de l’éclair de type passe/ne passe pas et méthode du point d'éclair en vase clos à petite échelle
02
PNA 21526
ISO 8222:2020/ Amd 1:2022
IDT
75.180.30
Systèmes de mesure du pétrole — Étalonnage — Contenants de mesure volumétriques, jauges étalons et contenants de mesure de travail (y compris les formules relatives aux propriétés des liquides et des matériaux) — Amendement 1: Correction de deux erreurs typographiques
03
PNA 11106
ISO 11007-1:2021/Amd 1:2023
IDT
75.100
Produits pétroliers et lubrifiants- Détermination des caractéristiques antirouille des graisses lubrifiantes- Partie 1: Conditions dynamiques humides
04
PNA 11089
ISO 13357-2:2017
IDT
75.100
Produits pétroliers — Détermination de la filtrabilité des huiles lubrifiantes — Partie 2: Méthode pour les huiles non polluées par de l'eau
05
PNA 11087
ISO 13357-1:2017
IDT
75.100
Produits pétroliers — Détermination de la filtrabilité des huiles lubrifiantes — Partie 1: Méthode pour les huiles en présence d'eau
06
PNA 11104
ISO 13736:2021 Amd 1:2022
IDT
75.100
Détermination du point d'éclair- Méthode Abel en vase clos
07
PNA 21525
ISO 13739:2020
IDT
75.180.30
Produits pétroliers — Procédures de transfert des soutes dans les navires
CTN 28
Industrie du Papiers
DEBUT DE L'ENQUETE
24 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
23 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA 15433-4
ISO 12625-4: 2022
IDT
85.060
Papier tissue et produits tissue - Partie 4: Détermination de la résistance à la rupture par traction, de l’allongement à la force maximale et de l’énergie absorbée à la rupture par traction
02
NA 15433-5
ISO 12625-5: 2016
IDT
85.060
Papier tissue et produits tissue - Partie 5: Détermination de la résistance à la rupture par traction à l'état humide
03
NA 15433-6
ISO 12625-6: 2016
IDT
85.060
Papier tissue et produits tissue - Partie 6: Détermination du grammage
04
NA 15433-7
ISO 12625-7: 2021
IDT
85.060
Papier tissue et produits tissue - Partie 7: Détermination des propriétés optiques - Mesurage du degré de blancheur et de la couleur en D65/10° (lumière du jour extérieure)
Département Mine, Métallurgie et Mécanique
CTN 19
TRACTEURS ET MATERIELS AGRICOLES ET FORESTIERS
DEBUT DE L'ENQUETE
28 Février 2024
FIN DE L'ENQUETE
28 Avril 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
NA ISO 23130
ISO 23130:2020
65.040.10
IDT
Installations de machines de traite et de refroidissement Dispositif de surveillance des réservoirs de refroidissement Exigences
02
NA ISO 4254-13
ISO 4254 13:2023
65.060.01 65.060.01
IDT
Matériel agricole Sécurité Partie 13: Grandes faucheuses rotatives
03
NA ISO 4444
ISO 4444:2022
65.060.40
IDT
Pulvérisateurs agricoles Enregistrement des paramètres de la dérive de pulvérisation
04
NA ISO 5682-4
ISO 5682-4:2021
65.060.40
IDT
Matériel de protection des cultures Matériel de pulvérisation Partie 4: Méthodes d’essai du système d'agitation des cuves du pulvérisateur
CTN 15
Outils-Machines outils
DEBUT DE L'ENQUETE
29 Février 2024
FIN DE L'ENQUETE
29 Avril 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
NA ISO 15600
ISO 15600:2000
25.120.30
IDT
Outillage de moulage Feuilles d'isolation thermique dans les moules d'injection
02
NA 13287
ISO 12165:2019
01.040.25 25.120.30
IDT
Outillage de moulage Composants des moulages par compression, moules d'injection et moules pour fonderie sous pression
03
NA ISO 16366
ISO 16366 :2008
25.120.10
IDT
Outillage de presse-Glissières de guidage en L
04
NA ISO 16367
ISO 16367:2008
25.120.10
IDT
Outillage de presse-Plaques de guidage-Blocs en U et en V
Département Electro Technique
CTN 69
Maitrise de l’efficacité énergétique et énergies renouvelables
DEBUT DE L'ENQUETE
27 Février 2024
FIN DE L'ENQUETE
26 Avril 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
NA 21991
EN 13141-3 (2017)
91.140.30 ; 97.040.20
IDT
Ventilation des bâtiments - Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 3 : Hottes de cuisine sans ventilateur pour utilisation domestique
02
NA 21992
EN 13141-4 (2021)
91.140.30
IDT
Ventilation des bâtiments - Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 4 : Performance aéraulique, de puissance électrique et acoustique des unités de ventilation simple flux
03
NA 21993
EN 13141-5 (2020)
91.140.30
IDT
Ventilation des bâtiments - Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 5 : Extracteurs statiques, extracteurs statiques assistés et dispositifs de sortie en toiture
04
NA 21994
EN 13141-6 (2014)
91.140.30
IDT
Ventilation des bâtiments - Essais de performance des composants/produits pour la ventilation des logements - Partie 6: Kits pour systèmes de ventilation par extraction pour le logement individuel
CTN 11
TELECOMMUNICATIONS
DEBUT DE L'ENQUETE
03 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
02 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
PNA IEC 63296-1
IEC 63296-1: 2021
33.160.50
IDT
Matériel multimédia portable – Détermination de la durée des batteries – Partie 1: Haut-parleurs alimentés par batteries
02
PNA IEC 63296-2
IEC 63296-2: 2023
33.160.50
IDT
Matériel multimédia portable – Détermination de la durée des batteries – Partie 2: Casques et écouteurs avec fonctions de réduction de bruit active
CTN 06
SUJETS GENERAUX
DEBUT DE L'ENQUETE
03 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
02 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
PNA IEC 61000-3-11 (NA 21794)
IEC 61000-3-11:2017
33.100.10
IDT
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-11: Limites – Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension – Équipements ayant un courant assigné ≤75 A et soumis à un raccordement conditionnel
02
PNA IEC 60068-2-5 (NA 2036)
IEC 60068-2-5:2018
19.040
IDT
Essais d’environnement – Partie 2-5: Essais – Essai S: Rayonnement solaire simulé au niveau du sol et recommandations pour les essais de rayonnement solaire et le vieillissement aux intempéries
03
PNA IEC 60695-4(NA 9199)
IEC 60695-4:2021
01.040.13, 29.020
IDT
Essais relatifs aux risques du feu – Partie 4: Terminologie relative aux essais au feu pour les produits électrotechniques
04
PNA IEC 60695-10-2 (NA 21800)
IEC 60695-10-2:2014
01.040.13, 29.020
IDT
Essais relatifs aux risques du feu – Partie 10-2: Chaleurs anormales – Essai à la bille
05
PNA IEC 60695-10-3 (NA 21801)
IEC 60695-10-3:2016
01.040.13, 29.020
IDT
Essais relatifs aux risques du feu – Partie 10-3: Chaleur anormale – Essai de déformation par réduction des contraintes de moulage
CTN 13
MESURES, COMMANDES ET ESSAIS GENERAUX
DEBUT DE L'ENQUETE
23 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
22 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 22085
IEC 60118-12 (1996)
IDT
17.140.50
Appareils de correction auditive – Partie12:Dimensions des connecteurs électriques
02
PNA 22086
IEC 60118-14 (1998)
IDT
17.140.50
Appareils de correction auditive – Partie 14: Spécification d'un dispositif d’interface numérique
03
PNA 16676
IEC 61869-1 (2023)
IDT
17.220.20
Transformateurs de mesure – Partie 1: Exigences générales
04
PNA 22079
IEC 61869-99 :2022/COR1 (2023)
IDT
01.040.01; 17.220.20
Transformateurs de mesure – Partie 99: Glossaire
Département Agro-Alimentaire
CTN 43
Hygiène alimentaire
DEBUT DE L'ENQUETE
29 Février 2024
FIN DE L'ENQUE
29 Avril 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA ISO 16649-3 NA 19195
ISO 16649-3 2015
IDT
07.100.30
Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale pour le dénombrement des Escherichia coli bêta-glucuronidase positive - Partie 3: Recherche et technique du nombre le plus probable utilisant le bromo-5-chloro-4-indolyl-3 ß-D-glucuronate
02
NA ISO 16654 NA 15163
ISO 16654 : 2001 + AMD1 : 2017 AMD 2 : 2023
IDT
07.100.30
Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche des Escherichia coli O157 – Amendement 1: Annexe B: Résultat des études interlaboratoires Amendement 2: Inclusion d'essais de performance des milieux de culture et réactifs
03
NA ISO 10272-1 NA 15152
ISO 10272-1 2017 Amd 1:2023
IDT
07.100.30
Microbiologie de la chaîne alimentaire Méthode horizontale pour la recherche et le dénombrement de Campylobacterspp. — Partie 1: Méthode de recherche — Amendment 1: Ajout de méthodes pour la confirmation et l’identification moléculaires de Campylobacterspp. thermotolérants, de l’utilisation d’un supplément de croissance dans le bouillon de Preston, et modification des essais de performance des milieux de culture
04
NA ISO 10272-2 NA 19162
ISO 10272-2 2017 Amd 1:2023
IDT
07.100.30
Microbiologie de la chaîne alimentaire Méthode horizontale pour la recherche et le dénombrement de Campylobacterspp. - Partie 2 : Technique par comptage des colonies - Amendment 1: Ajout de méthodes pour la confirmation et l’identification moléculaires de Campylobacterspp. thermotolérants, et modification des essais de performance des milieux de culture
CTN 48
Produits végétaux agroalimentaire autres que les céréales légumineuses et graines oléagineuses
DEBUT DE L'ENQUÊTE
04 Mars 2024
FIN DE L'ENQUËTE
03 Mai 2024
N° d'Ordre
Réfrence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA ISO 5519 NA 5761
ISO 5519 2008
IDT
67.080.01
Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en acide sorbique
02
NA ISO 7560 NA 5811
ISO 7560 1995
IDT
IDT
Concombres - Entreposage et transport réfrigérés
03
NA ISO 6663 NA 5723
ISO 6663 1995
IDT
67.080.20
Ail - Entreposage réfrigéré
04
NA ISO 676 NA 308
ISO 676 1995 + Cor 1 1997
IDT
01.040.67 67.220.10
Épices - Nomenclature botanique - Rectificatif technique 1
05
NA Codex Stan 66 NA 298
CODEX STAN 66 2013 (2022)
IDT
67.200.20
Norme pour les olives de table
06
NA ISO 6479 NA 5752
ISO 6479 1984/Cor 1:1999
IDT
67.080.10
Amandes douces d'abricots décortiquées - Spécifications - Rectificatif technique 1
07
NA ISO 6539 NA 5819
ISO 6539 2014
IDT
67.220.10
Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume) - Spécifications
CTN 35
Industries des textiles
DEBUT DE L'ENQUETE
23 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
22 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 7152 NA 1071
ISO 7152 2023
IDT
01.040.97 97.200.30
Tentes de camping et auvents de caravane - Vocabulaire et liste de termes équivalents
02
PNA ISO 8559-1 NA 10841
ISO 8559-1 2017
IDT
61.020
Désignation des tailles de vêtements - Partie 1: Définitions anthropométriques pour la mesure du corps
03
PNA ISO 15487 NA 10868
ISO 15487 2018
IDT
59.080.01
Textiles - Méthode d’évaluation de l’aspect des vêtements et autres produits finis textiles après lavage et séchage domestiques,
04
PNA ISO 9073-1 NA 19000
ISO 9073-1 2023
IDT
59.080.30
Textile : Méthodes d’essai pour nontissés - Partie 1: Détermination de la masse surfacique. V1989 Nontissés- Méthodes d’essai - Partie 1: Détermination de la masse surfacique.
05
PNA ISO 9073-3 NA 15597
ISO 9073-3 2023
IDT
59.080.30
Nontissés - Méthodes d’essai - Partie 3: Détermination de la résistance à la traction et de l’allongement à la rupture par la méthode sur bande.
Département Santé, Sécurité et Environnement
CTN 66
Optique
DEBUT DE L'ENQUETE
26 Février 2024
FIN DE L'ENQUETE
25 Avril 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO /TR 21958
ISO /TR 21958 2019
IDT
11.040.70
Optique ophtalmique — Revue des méthodes d'essai utilisées pour évaluer la résistance à la rayure et à l'abrasion des verres ophtalmiques
02
PNA ISO /TR 20772
ISO /TR 20772 2018
IDT
11.040.70
Optique ophtalmique —Verre de lunettes — L'oeil et les radiations solaires visibles de courtes longueurs d'onde
CTN 04
Protection individuelle et collective
DEBUT DE L'ENQUETE
29 Février 2024
FIN DE L'ENQUETE
29 Avril 2024
N° d'Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO/TR 24679-6
ISO/TR 24679-6 2017
IDT
13.220.01
Ingénierie de la sécurité incendie — Performance des structures en situation d'incendie —Partie 6:Exemple d'un immeuble de bureaux de huit étages en béton
02
PNA ISO 12828-1
ISO 12828-1 2011
IDT
13.220.01
Méthode de validation des analyses de gaz d'incendie — Partie 1: Limites de détection et de quantification
03
PNA ISO 23693-1
ISO 23693-1 2021
IDT
13.220.50
Détermination de la résistance aux explosions de gaz des matériaux de protection passive contre l’incendie — Partie 1: Exigences générales
04
PNA ISO 17493
ISO 17493 2016
IDT
13.340.10
Vêtements et équipement de protection contre la chaleur — Méthode d’essai de la résistance à la chaleur de convection au moyen d’un four à circulation d’air chaud
CTN 54
Santé
DEBUT DE L'ENQUETE
04 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
03 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 11737-3
ISO 11737-3 2023
IDT
07.100.10 11.080.01
Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — Partie 3: Essai des endotoxines bactériennes
02
PNA ISO 10555-6
ISO 10555-6 2015+ +Amd1/2019
IDT
11.040.25
Cathéters intravasculaires — Cathéters stériles et non réutilisables — Partie 6: Chambres à cathéter implantables
03
PNA ISO 26825
ISO 26825 2020
IDT
11.040.25 11.040.10
Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Étiquettes apposées par l'utilisateur sur les seringues contenant des médicaments utilisés pendant l'anesthésie — Couleurs, aspect et propriétés
04
PNA ISO 8536-8
ISO 8536-8 2015
IDT
11.040.20
Matériel de perfusion à usage médical — Partie 8: Appareils de perfusion non réutilisables avec des appareils de perfusion sous pression
CTN 44
Protection de l’environnement
DEBUT DE L'ENQUETE
05 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
04 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 15522
ISO 15522 1999
IDT
13.060.70
Qualité de l'eau — Détermination de l'effet inhibiteur des constituants de l'eau sur la croissance des micro-organismes de boues activées
02
PNA ISO/TS 20131-2
ISO/TS 20131-2 2018
IDT
13.080.30
Qualité du sol — Essais simples de laboratoire de caractérisation de la dénitrification dans les sols, un processus source d'émission de N2O — Partie 2 : Évaluation de la capacité des sols à réduire le N2O
03
PNA ISO 23861
ISO 23861 2022
IDT
13.040.30
Air des lieux de travail — Agent chimique présent sous forme de mélange de particules en suspension dans l’air et de vapeur — Exigences d’évaluation des procédures de mesure utilisant des dispositifs de prélèvement
04
PNA ISO 5667-1
ISO 5667-1 2023
IDT
13.060.45
Qualité de l'eau — Échantillonnage — Partie 1: Recommandations relatives à la conception des programmes et des techniques d’échantillonnage
CTN 65
Médecine bucco-dentaire
DEBUT DE L'ENQUÊTE
31 Mars 2024
FIN DE L'ENQUÊTE
29 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 7494-2
ISO 7494-2 2022
IDT
11.060.20
Médecine bucco-dentaire — Units dentaires fixes et fauteuils dentaires patient— Partie 2: Systèmes d'alimentation en air et en eau, d'aspiration et d'évacuation des eaux usées
02
PNA ISO 4865-1
ISO 4865-1 2023
IDT
11.060.20
Médecine bucco-dentaire — Exigences générales relatives aux instruments à main — Partie 1: Instruments à main non articulés
Département Services et Normes Fondamentales
CTN 01
NORMES FONDAMENTALES
DEBUT DE L'ENQUETE
26 Février 2024
FIN DE L'ENQUETE
25 Avril 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO 128-2 (NA 549)
ISO 128-2:2022
IDT
01.100.01
Documentation technique de produits (TPD) — Principes généraux de représentation — Partie 2: Conventions de base pour les traits
02
P NA ISO 24495-1 (NA 24113)
ISO 24495-1:2023
IDT
01.140.10
Langage clair et simple — Partie 1: Principes directeurs et lignes directrices
03
P NA ISO 13008 (NA 24114)
ISO 13008:2022
IDT
01.140.20
Information et documentation — Processus de conversion et migration des documents d'activité numériques
Sous-Comité
INFORMATION GEOGRAPHIQUE
DEBUT DE L'ENQUETE
26 Février 2024
FIN DE L'ENQUETE
25 Avril 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA OHI S-11 (NA 24125)
OHI S-11 : 2018
IDT
/
Guide pour la préparation et la tenue à jour des schémas de cartes internationales (INT) et d’ENC et catalogue des cartes internationales
02
NA ISO 19115-3 (NA 18424)
ISO 19115-3:2023
IDT
35.240.70
Information géographique — Métadonnées — Partie 3 : Mise en œuvre par des schémas XML
03
NA ISO/IEC 27032 (NA 24128)
ISO/IEC 27032:2023
IDT
35.030
Cybersécurité – Lignes directrices relatives à la sécurité sur internet
CTN 58
SERVICES
DEBUT DE L'ENQUETE
27 Février 2024
FIN DE L'ENQUETE
26 Avril 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO 3021 (NA 18097)
ISO 3021:2023
IDT
03.200.10; 03.080.30
Tourisme d’aventure — Activités de randonnée et de trekking — Exigences et recommandations
02
P NA ISO 24540 (NA 18098)
ISO 24540:2023
IDT
03.080.30; 03.100.02 ; 13.060.20 ; 13.060.30
Principes pour une gouvernance efficace et efficiente des services publics de l’eau
CTN 59
Systèmes de management
DEBUT DE L'ENQUETE
28 Février 2024
FIN DE L'ENQUETE
27 Avril 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO/IEC 27001 (NA 13033)
ISO/IEC 27001: 2022
IDT
35.030 03.100.70
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée Systèmes de management de la sécurité de l'information Exigences.
02
P NA ISO/IEC 2 7002 (NA 13034)
ISO/IEC 27002: 2022
IDT
35.030
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée - Mesures de sécurité de l'information.
03
P NA ISO 14006 (NA 18179)
ISO 14006:2020
IDT
03.100.70 13.020.10
Systèmes de management environnemental - Lignes directrices pour intégrer l'éco-conception.
CTN 58
SERVICES
DEBUT DE L'ENQUETE
13 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
12 Mai 2024
N°d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA 13657
EN 15602 :2022
EQV
01.040.03 ; 01.040.13 ; 03.080.20 ; 13.310
Prestations de services de sécurité privées - Vocabulaire
02
P NA ISO 12855 (NA 13711)
ISO 12855:2022
IDT
03.220.20, 35.240.60
Perception de télépéage — Échange d'informations entre la prestation de service et la perception du péage
03
P NA 18060
EN 15531-2 :2022
EQV
35.240.60
Transport public - Interface de service pour les informations en temps réel relatives aux opérations de transport public - Partie 2 : infrastructure des communications
CTN 59
Systèmes de management
DEBUT DE L'ENQUETE
21 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
20 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Inititulé du PN
01
P NA ISO 13528 (NA 18241)
ISO 13528:2022
IDT
03.020.00
Méthodes statistiques utilisées dans les essais d'aptitude par comparaison interlaboratoires.
02
P NA ISO 14007 (NA 24025)
ISO 14007:2019
IDT
13.020.20
Management environnemental - Lignes directrices pour la détermination des coûts et des bénéfices environnementaux.
03
P NA ISO 14008 (NA 24026)
ISO 14008:2019
IDT
13.020.20
Évaluation monétaire des impacts environnementaux et des aspects environnementaux associés.
CTN 41
DISTRIBUTION PHYSIQUE DES MARCHANDISES
DEBUT DE L'ENQUETE
20 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
19 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO 90-2 (NA 967)
ISO 90-2:1997
IDT
55.120
Récipients métalliques légers — Définitions et détermination des dimensions et des capacités — Partie 2: Récipients à usage général
02
P NA ISO 90-3 (NA 968)
ISO 90-3:2000
IDT
55.130
Récipients métalliques légers — Définitions et détermination des dimensions et des capacités — Partie 3: Boîtiers pour aérosols
03
P NA ISO 6780 (NA1687)
ISO 6780:2003
IDT
55.180.20
Palettes plates pour la manutention et le transport dans les échanges intercontinentaux — Dimensions principales et tolérances
04
P NA 3954
NF H 35-077:2007
EQV
55.100
Industries de l'embouteillage - Bouteilles en verre - Rapports dimensionnels et tolérances
05
P NA 18388
EN 12674-3 :2004
EQV
55.180.10
Conteneurs à roulettes - Partie 3 : méthodes d'essai
CTN 01
NORMES FONDAMENTALES
DEBUT DE L'ENQUËTE
24 Mars 2024
FIN DE L'ENQUËTE
23 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO 15706-1 (NA 24115)
ISO 15706-1:2023
IDT
01.140.20
Information et documentation — Numéro international normalisé d'oeuvre audiovisuelle (ISAN) — Partie 1: Identifiant d'oeuvre audiovisuelle.
02
P NA ISO 15706-2 (NA 13050)
ISO 15706-2:2023
IDT
01.140.20
Information et documentation — Numéro international normalisé d'oeuvre audiovisuelle (ISAN) — Partie 2: Identifiant de version
03
P NA ISO 15707 (NA 24116)
ISO 15707:2022
IDT
01.140.20
Information et documentation — Code international normalisé des œuvres musicales (ISWC)
04
P NA ISO 80000-1 (NA 01-0)
ISO 80000-1:2022
IDT
01.060
Grandeurs et unités — Partie 1: Généralités
05
P NA ISO 10324 (NA 24117)
ISO 10324:1997
IDT
01.140.20
Information et documentation — États de collection — Niveau succinct
Sous Comité:
INFORMATION GEOGRAPHIQUE
DEBUT DE L'ENQUETE
24 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
23 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA ISO 6709 (NA 18257)
ISO 6709:2022
IDT
35.240.70
Représentation normalisée de la localisation des points géographiques par coordonnées
02
NA ISO 19123-1 (NA 18288)
ISO 19123-1:2023
IDT
35.240.70
Information géographique — Schéma de la géométrie et des fonctions de couverture — Partie 1 : Principes de base
03
NA ISO/IEC 27035-1 (NA 18489)
ISO/IEC 27035-1:2023
IDT
35.030
Technologies de l’information – Gestion des incidents de sécurité de l’information – Partie 1 : Principes et processus
CTN 03
Métrologie
DEBUT DE L'ENQUETE
27 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
26 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
P NA ISO 772 (NA 544)
ISO 772:2022
IDT
01.040.17 17.120.20
Hydrométrie - Vocabulaire et symboles.
02
P NA ISO 3611 (NA 2020)
ISO 3611:2023
IDT
17.040.30
Spécification géométrique des produits (GPS) - Équipement de mesurage dimensionnel - Caractéristiques de conception et caractéristiques métrologiques des micromètres d'extérieur.
03
P NA ISO 5725-1 (NA 4396)
ISO 5725-1:2023
IDT
17.020 03.120.30
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 1: Principes généraux et définitions.
CTN 59
Systèmes de management
DEBUT DE L'ENQUETE
21 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
20 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO 13528 (NA 18241)
ISO 13528:2022
IDT
03.020.00
Méthodes statistiques utilisées dans les essais d'aptitude par comparaison interlaboratoires.
02
P NA ISO 14007 (NA 24025)
ISO 14007:2019
IDT
13.020.20
Management environnemental - Lignes directrices pour la détermination des coûts et des bénéfices environnementaux.
03
P NA ISO 14008 (NA 24026)
ISO 14008:2019
IDT
13.020.20
Évaluation monétaire des impacts environnementaux et des aspects environnementaux associés.
CTN 01
NORMES FONDAMENTALES
DEBUT DE L'ENQUETE
18 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
17 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO/IEC 27031 (NA 24118)
ISO/IEC 27031:2011
IDT
35.040
Technologies de l'information — Techniques de sécurité — Lignes directrices pour la préparation des technologies de la communication et de l'information pour la continuité d'activité
02
P NA ISO/CEI 27005 (NA 13045)
ISO/IEC 27005:2022
IDT
35.030
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée — Préconisations pour la gestion des risques liés à la sécurité de l'information
03
P NA ISO 9186-2 (NA 4008)
ISO 9186-2:2008
IDT
01.080.10
Symboles graphiques — Méthodes d'essai — Partie 2: Méthode d'essai de la qualité perçue
04
P NA ISO 9186-1 (NA 24119)
ISO 9186-1:2014
IDT
01.080.10
Symboles graphiques — Méthodes d'essai — Partie 1: Méthode de vérification de la compréhensibilité
SOUS COMITE
Informations Géographique
01
NA OHI S-12 (NA 24126)
OHI S-12:2004
IDT
/
Normalisation des livres des feux et des signaux de brume
02
NA ISO/TS 19124-1 (NA 24122)
ISO/TS 19124-1:2023
IDT
35.240.70
Information géographique – Calibration et validation des données de télédétection et produits dérivés – Partie 1: Principes de base
03
NA ISO/IEC 27035-2 (NA 18490)
ISO/IEC 27035-2:2023
IDT
35.030
Technologies de l’information – Gestion des incidents de sécurité de l’information – Partie 2 : Lignes directrices pour planifier et préparer une réponse aux incidents
CTN 41
DISTRIBUTION PHYSIQUE DES MARCHANDISES
DEBUT DE L'ENQUETE
18 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
17 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA 18389
EN 12674-4 :2015
EQV
55.180.10
Conteneurs à roulettes - Partie 4 : exigences de performances
02
P NA 18354
EN 12374 :2022
EQV
01.040.55 ; 55.120
Emballage - Tubes souples - Terminologie
03
P NA ISO 14375 (NA 18360)
ISO 14375 :2018
IDT
55.020
Emballages non refermables à l'épreuve des enfants pour produits pharmaceutiques - Exigences et essais
04
P NA ISO 2244 (NA 997)
ISO 2244 : 2000
IDT
55.180.40
Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins - Essai de choc horizontal (essai sur plan horizontal ou incliné - essai au pendule)
CTN 03
METROLOGIE
DEBUT DE L'ENQUETE
20 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
19 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO 5725-2 (NA 4397)
ISO 5725-2:2019
IDT
03.120.30 17.120
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 2: Méthode de base pour la détermination de la répétabilité et de la reproductibilité d'une méthode de mesure normalisée.
02
P NA ISO 5725-3 (NA 4398)
ISO 5725-3:2023
IDT
03.120.30 17.120
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 3: Fidélité intermédiaire et plans alternatifs pour les études collaboratives.
03
P NA ISO 5725-4 (NA 4399)
ISO 5725-4:2020
IDT
03.120.30 17.120
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 4: Méthodes de base pour la détermination de la justesse d'une méthode de mesure normalisée.
Département Matériaux de Construction
CTN 51
Travaux Publics
DEBUT DE L'ENQUETE
25 Février 2024
FIN DE L'ENQUETE
25 Avril 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 5193
EN 13303 2017
EQV
75.140
Bitumes et liants bitumineux - Détermination de la perte de masse au chauffage des bitumes industriels
02
PNA 5292
EN 12594 2014
EQV
75.140
Bitumes et liants bitumineux - Préparation des échantillons d'essai
03
PNA 17309-40
EN 12697-40 2020
EQV
75.140 93.080.20
Mélanges bitumineux - Méthodes d'essai - Partie 40 : drainabilité in situ
04
PNA 17309-41
EN 12697-41 2023
EQV
75.140 93.080.20
Mélanges bitumineux - Méthodes d'essais - Partie 41 : résistance aux fluides de déverglaçage
CTN 51
Travaux Publics
DEBUT DE L'ENQUETE
28 Février 2024
FIN DE L'ENQUETE
28 Avril 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA ISO 22282-1 PN 5249-1
ISO 22282-1 :2012
IDT
93.020
RECONNAISSANCE ET ESSAIS GEOTECHNIQUES - Essais géo hydrauliques -Partie 1: Règles générales
02
NA ISO 22282-4 PN 5249-4
ISO 22282-4 :2021
IDT
93.020
RECONNAISSANCE ET ESSAIS GEOTECHNIQUES-Essais géo hydrauliques Partie 4:Essais de pompage
03
NA ISO 22282-5 PN 5249-5
ISO 22282-5 :2012
IDT
93.020
RECONNAISSANCE ET ESSAIS GEOTECHNIQUES-Essais géo hydrauliques- Partie 5: Essais d’infiltration
04
NA ISO 22282-1 PN 5249-1
ISO 22282-1 :2012
IDT
93.020
RECONNAISSANCE ET ESSAIS GEOTECHNIQUES - Essais géo hydrauliques -Partie 1: Règles générales
CTN 37
Liants –Bétons -Granulats
DEBUT DE L'ENQUÊTE
25 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
24 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
AVPNA 17099
NF P 18-546:2020
EQV
91.100.15
Granulats - Essais visant à déterminer les propriétés géométriques des granulats. Détermination des teneurs en impuretés prohibées et en boulettes d'argile
02
AVPNA 17098
NF P 18-544 :2015
EQV
91.100.15
Granulats - Détermination des alcalins actifs solubles dans l'eau de chaux
CTN 38
Céramique
DEBUT DE L'ENQUÊTE
27 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
27 Mars 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 5638
EN 539-2 :2013
EQV
91.060.20 ; 91.100.25
Tuiles de terre cuite pour pose en discontinu - Détermination des caractéristiques physiques -essais de résistance au gel
02
PNA 5619
EN 997 : 2018
EQV
91.140.70
Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré
03
PNA 23135
NF EN 1745 : 2020
EQV
91.140.70
Maçonnerie et éléments de maçonnerie - Méthodes pour la détermination des propriétés thermiques
CTN 51
Travaux Publique
DEBUT DE L'ENQUETE
29 Mars 2024
FIN DE L'ENQUÊTE
29 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 17309-44
EN 12697-44 2019
EQV
75.140
Mélanges bitumineux - Méthodes d'essai - Partie 44 : propagation de fissure par essai de flexion d'un bloc semi-circulaire
02
PNA17309-46
EN 12697-46 2020
EQV
75.140
Mélanges bitumineux - Méthodes d'essai - Partie 46 : fissuration et propriétés à basse température par des essais de traction uniaxiale
03
PNA 17309-47
EN 12697-47 2023
EQV
75.140 93.080.20
Mélanges bitumineux - Méthodes d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud - Partie 47 : détermination de la teneur en cendres des bitumes naturels
CTN 37
Liants –Bétons -Granulats
DEBUT DE L'ENQUETE
22 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
21 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 5131-6
EN 1367-6 2008
EQV
91.100.15
Essais pour déterminer les propriétés thermiques et l'altérabilité des granulats - Partie 6 : résistance au gel-dégel au contact du sel (NaCl)
02
PNA 5131-8
EN 1367-8 2014
EQV
91.100.15
Essais pour déterminer les propriétés thermiques et l'altérabilité des granulats - Partie 8 : détermination de la résistance à la désintégration des granulats légers
03
PNA 17097
EN 13454-1 2005
EQV
91.060.30 91.100.50
Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes — Partie 1: Définitions et spécifications