Normes Soumises à l'Enquête Publique

Avis sur les projets de normes algériennes soumises à l'enquête publique:

Les projets de norme suivants, adoptés par les comités techniques nationaux de normalisation sont mis à l’enquête publique conformément à l’article 16 du décret exécutif n°05-464 du 4 DHOU KHAADA 1426 correspondant au 6 décembre 2005 relatif à l’organisation et au fonctionnement de la normalisation.

Toute partie intéressée est invitée à formuler ses observations écrites dans un délai de deux mois (02) à compter de la parution du présent avis.

Au delà de ce délai, et en l’absence d’observations recevables, ces projets de normes sont enregistrés par le directeur Général de l’Institut Algérien de Normalisation (IANOR), acquérant de ce fait le statut de normes algériennes.

Vous pouvez acquérir les projets de normes publiés dans cet avis auprès de l’IANOR à l’adresse suivante :

Adresse: 5, Rue Abou Hamou Mousa – Alger 

Email:  dnor@ianor.dz

Tel et Fax: +213 (0)21 78 21 36

Enquêtes en Cours

Département Chimie Pétrochimie
CTN 28
Industrie du Papiers
DEBUT DE L'ENQUETE
24 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
23 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA 15433-4
ISO 12625-4: 2022
IDT
85.060
Papier tissue et produits tissue - Partie 4: Détermination de la résistance à la rupture par traction, de l’allongement à la force maximale et de l’énergie absorbée à la rupture par traction
02
NA 15433-5
ISO 12625-5: 2016
IDT
85.060
Papier tissue et produits tissue - Partie 5: Détermination de la résistance à la rupture par traction à l'état humide
03
NA 15433-6
ISO 12625-6: 2016
IDT
85.060
Papier tissue et produits tissue - Partie 6: Détermination du grammage
04
NA 15433-7
ISO 12625-7: 2021
IDT
85.060
Papier tissue et produits tissue - Partie 7: Détermination des propriétés optiques - Mesurage du degré de blancheur et de la couleur en D65/10° (lumière du jour extérieure)
CTN 50
Adhésifs
DEBUT DE L'ENQUETE
25 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
25 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intiutlé du PN
01
NA 14325
ISO 11339:2022
IDT
83.180
Adhésifs — Essai de pelage en T d'assemblages collés flexible sur flexible
02
NA 21760-1
ISO 21760-1:2019
IDT
83.180
Adhésifs pour dispositifs électroniques organiques Détermination du taux de transmission de vapeur d'eau Partie 1: Méthodes de préparation du film adhésif
03
NA 21760-2
ISO 21760-2:2019
IDT
83.180
Adhésifs pour dispositifs électroniques organiques Détermination du taux de transmission de vapeur d'eau Partie 2: Méthodes de l'étanchéité de bord
CTN 29
Peintures et Vernis
DEBUT DE L'ENQUETE
25 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
25 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA 7428
ISO 7784-1:2023
IDT
87.040
Détermination de la résistance à l'abrasion Partie 1: Méthode utilisant des roues revêtues de papier abrasif et une éprouvette rotative
02
NA 7467
ISO 7784-2:2023
IDT
87.040
Peintures et vernis - Détermination de la résistance à l'abrasion - Partie 2: Méthode utilisant une roue abrasive en caoutchouc
03
NA 7371
ISO 1522 : 2022
IDT
87.040
Peintures et vernis - Essai d'amortissement du pendule
CTN 34
Agents de surface et produits d’entretien
DEBUT DE L'ENQUETE
30 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
30 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA 25064
EN1650 :2019
EQV
07.100.01 11.080.20 71.100.35
désinfectants et antiseptiques chimiques Activité sporicide de base Méthode d'essai et prescriptions (phase 1) Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine de l'agro-alimentaire, dans l'industrie, dans les domaines domestiques et en collectivité - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1)
02
NA 25065
EN14561 :2007
EQV
11.080.20
Désinfectants chimiques et antiseptiques - Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité bactéricide pour instruments utilisés en médecine humaine - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)
03
NA 25066
EN14562 :2006
EQV
11.080.20
Désinfectants et antiseptiques chimiques - Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide pour instruments utilisés en médecine humaine - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)
04
NA 25067
EN13624 :2021
EQV
11.080.20
Désinfectants chimiques et antiseptiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide en médecine - Méthode d'essai et exigences (phase 2, étape 1)
CTN 33
Verre et Abrasifs
DEBUT DE L'ENQUETE
24 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
26 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA EN1096-3 (NA 15486)
EN1096-3:2012
EQV
81.040.20
Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour les couches C et D
02
PNAEN 1096-4 (NA 15487)
EN1096-4
EQV
81.040.20
Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 4: Norme de produit Abrasifs appliqués — Détermination et désignation de la distribution granulométrique — Partie 2:Macrograins P12 à P220
03
PNNAISO 6344-2 (25163)
ISO 6344-2:2021
IDT
25.100.70
Abrasifs appliqués-Détermination et désignation de la distribution granulométrique Partie 2: Macrograins P12 à P220
CTN 56
CAOUATCHOUC
DEBUT DE L'ENQUETE
30 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
29 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA21359
EN 14420-2: 2022
IDT
23.040.45 ; 23.040.70 ; 83.140.40
Raccords pour flexibles avec demi-coquille Partie 2 : Douilles pour flexibles
02
PNA 21357
ISO 7233: 2021
IDT
23.040.70
Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique Détermination de la résistance à l'aspiration (ISO 7233:2021)
CTN 29
Peintures et Vernis
DEBUT DE L'ENQUETE
20 Mai 2024
FIN DE L'ENQUETE
20 Juillet 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA 25163
ISO/TS 19392-1:2018
IDT
87.040
Peintures et vernis Matériaux de revêtement pour pales de turbines éoliennes Partie 1: Exigences minimales et érosion
02
NA 25164
ISO/TS 19392-2:2018
IDT
87.040
Peintures et vernis — Matériaux de revêtement pour pales de turbines éoliennes — Partie 2: Détermination et évaluation de la résistance à l'érosion causée par la pluie au moyen d'un bras rotatif
03
NA 25165
ISO/TS 19392-3:2018
IDT
87.040
Peintures et vernis — Matériaux de revêtement pour pales de turbines éoliennes — Partie 3: Détermination et évaluation de la résistance à l'érosion causée par la pluie au moyen d'un jet d'eau
04
NA 25166
ISO/TS 19392-5:2023
IDT
87.040
Matériaux de revêtement pour pales de turbines éoliennes Partie 5: Mesurage des propriétés du facteur de transmission des revêtements de protection anti UV
05
NA 25167
ISO/TS 19392-6:2023
IDT
87.040
Peintures et vernis Matériaux de revêtement pour pales de turbines éoliennes Partie 6: Détermination et évaluation de l'adhésion de la glace à l'aide d'une centrifugeuse
CTN 50
Adhésifs
DEBUT DE L'ENQUETE
20 Mai 2024
FIN DE L'ENQUETE
20 Juillet 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA 21265
ISO 19209:2017
IDT
83.180
Adhésifs Classification des colles thermoplastiques pour bois à usages non structuraux
02
NA 21266
ISO 19210:2017
IDT
83.180
Adhésifs Colles pour bois à usages non structuraux Détermination du pouvoir adhésif des collages longitudinaux par l'essai de cisaillement
Département Mine, Métallurgie et Mécanique
CTN 18
Content
DEBUT DE L'ENQUETE
13 Mai 2024
FIN DE L'ENQUETE
13 Juillet 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intutlé du PN
01
NA ISO 24469
ISO 24469 :2023
83.160.01
IDT
Essai d'usure des routes par des pneumatiques cloutés/cramponnés
02
NA ISO 4039-2
ISO 4039-2:1998
43.040.40
IDT
Véhicules routiers Dispositifs de freinage pneumatique Partie 2: Tuyauteries, raccords mâles et logements avec une surface d'étanchéité conique
03
NA ISO 4929
NA ISO 4929
43.040.40
IDT
Véhicules routiers Joints à diaphragme pour réservoirs de maîtres-cylindres de freins hydrauliques utilisant un liquide de frein à base non pétrolière
04
NA ISO 23671
ISO 23671-2021
83.160.10
IDT
Pneumatiques pour voitures particulières Méthode de mesure de l'adhérence relative sur revêtement mouillé Pneumatiques neufs en charge
Département Electro Technique
CTN 13
MESURES, COMMANDES ET ESSAIS GENERAUX
DEBUT DE L'ENQUETE
23 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
22 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 22085
IEC 60118-12 (1996)
IDT
17.140.50
Appareils de correction auditive – Partie12:Dimensions des connecteurs électriques
02
PNA 22086
IEC 60118-14 (1998)
IDT
17.140.50
Appareils de correction auditive – Partie 14: Spécification d'un dispositif d’interface numérique
03
PNA 16676
IEC 61869-1 (2023)
IDT
17.220.20
Transformateurs de mesure – Partie 1: Exigences générales
04
PNA 22079
IEC 61869-99 :2022/COR1 (2023)
IDT
01.040.01; 17.220.20
Transformateurs de mesure – Partie 99: Glossaire
CTN 12
COMPOSANTS ELECTRONIQUE ET SOUS-ENSEMBLES
DEBUT DE L'ENQUETE
30 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
30 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
PNA IEC 61753-1 (NA 21935)
IEC 61753-1:2020
33.180.20
IDT
Dispositifs d'interconnexion à fibre optique et composants passifs - Norme de performance - Partie 1 : Généralités et lignes directrices.
02
PNA IEC 62149-10 (NA 21941)
IEC 62149-10:2018
33.180.99
IDT
COMPOSANTS ET DISPOSITIFS ACTIFS FIBRONIQUES – NORMES DE PERFORMANCES – Partie 10: Émetteurs récepteurs radio sur fibre (RoF) pour le fronthaul des réseaux mobiles
03
PNA IEC 62343-4-1 (NA 21940)
IEC 62343-4-1:2016
33.180.20
IDT
Modules dynamiques – Partie 4-1: Interface logicielle et matérielle – Commutateur sélectif en longueur d'onde 1 x 9
04
PNA IEC 60904-2 (NA 10452)
IEC 60904-2:2023
27.160
IDT
DISPOSITIFS PHOTOVOLTAÏQUES – Partie 2: Exigences applicables aux dispositifs photovoltaïques de référence
05
PNA IEC 62788-2-1 (NA 21946)
IEC 62788-2-1:2023
27.160
IDT
Procédures de mesure des matériaux utilisés dans les modules photovoltaïques – Partie 2-1: Matériaux polymères – Face avant et face arrière – Exigences de sécurité
CTN 08
PRODUCTION ET UTILISATION DE L’ENERGIE ELECTRIQUE
DEBUT DE L'ENQUETE
07 Mai 2024
FIN DE L'ENQUETE
06 Juillet 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
IEC 61400-27-1 (NA 22029)
IEC 61400-27-1 (2020)
IDT
27.180
Systèmes de production d’énergie éolienne – Partie 27-1 : Modèles de simulation électrique – Modèles génériques
02
IEC 61400-27-2 (NA 22030)
IEC 61400-27-2 (2020)
IDT
27.180.
Systèmes de production d’énergie éolienne – Partie 27-2 : Modèles de simulation électrique – Validation du modèle
03
IEC 61400-50 (NA 22031)
IEC 61400-50 (2022)
IDT
27.180
Systèmes de génération d'énergie éolienne- Partie 50: Mesurage du vent – Vue d’ensemble
04
IEC 61400-50-1 (NA 22032)
IEC 61400-50-1 (2022)
IDT
27.180
Systèmes de génération d'énergie éolienne Partie 50-1: Mesurages du vent – Application d'instruments météorologiques montés sur mât, nacelle et nez de rotor
CTN 07
MATÉRIAUX
DEBUT DE L'ENQUÊTE
09 Mai 2024
FIN DE L'ENQUÊTE
08 Juillet 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA IEC 60404-8-3 (NA 9312)
NA IEC 60404-8-3 (NA 9312)
IDT
17.220.20* 29.030
Matériaux magnétiques – Partie 8-3: Spécifications pour matériaux particuliers – Bandes et tôles magnétiques en acier à grains non orientés, laminées à froid et livrées à l'état semi fini
02
NA IEC 60404-8-6 (NA 9315)
IEC 60404-8-6 (2016)
IDT
17.220.20* 29.030
Matériaux magnétiques – Partie 8-6: Spécifications pour matériaux particuliers – Matériaux métalliques magnétiquement doux
03
NA IEC 60404-8-1 (NA 9310)
NA IEC 60404-8-1 (NA 9310)
IDT
17.220.20* 29.030
Matériaux magnétiques – Partie 8-1: Spécifications pour matériaux particuliers – Matériaux (magnétiques durs) pour aimants permanents
04
NA IEC 60404-8-11 (NA 9316)
IEC 60404-8-11 (2018)
IDT
17.220.20* 29.030
Matériaux magnétiques – Partie 8-11: Spécifications pour matériaux particuliers – Bandes en alliage amorphe à base de fer livrées à l'état semi-fini
05
NA IEC 60404-12 (NA 9323)
IEC 60404-12 (2023)
IDT
17.220.20* 29.030
Matériaux magnétiques – Partie 12: Méthodes d’essai pour l'évaluation de l’endurance thermique des revêtements isolants superficiels des bandes et tôles en acier électrique
06
NA IEC 60404-11 (NA 9320)
IEC 60404-11 (2021)
IDT
17.220.20* 29.030
Matériaux magnétiques – Partie 11: Méthodes de mesurage de la résistance d'isolement superficiel des bandes et tôles en acier électrique
07
NA IEC 60851-3 (NA 9946)
IEC 60851-3 (2023)
IDT
29.060.10
Fils de bobinage – Méthodes d'essai – Partie 3: Propriétés mécaniques
CTN 06
SUJETS GENERAUX
DEBUT DE L'ENQUETE
30 Mai 2024
FIN DE L'ENQUETE
30 Juillet 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
PNA IEC 61000-4-6 (NA 21795)
IEC 61000-4-6:2023
33.100.20
IDT
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 4-6: Techniques d'essai et de mesure – Immunité aux perturbations conduites, induites par les champs aux fréquences radioélectriques
02
PNA IEC 61000-4-9 (NA 21796)
IEC 61000-4-9 :2016
33.100.20
IDT
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 4-9: Techniques d'essai et de mesure – Essai d'immunité au champ magnétique impulsionnel
03
PNA IEC 61000-4-10 (NA 21797)
IEC 61000-4-10 :2016
33.100.20
IDT
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 4-10: Techniques d'essai et de mesure – Essai d'immunité du champ magnétique oscillatoire amorti
Département Agro-Alimentaire
CTN 35
Industries des textiles
DEBUT DE L'ENQUETE
23 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
22 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 7152 NA 1071
ISO 7152 2023
IDT
01.040.97 97.200.30
Tentes de camping et auvents de caravane - Vocabulaire et liste de termes équivalents
02
PNA ISO 8559-1 NA 10841
ISO 8559-1 2017
IDT
61.020
Désignation des tailles de vêtements - Partie 1: Définitions anthropométriques pour la mesure du corps
03
PNA ISO 15487 NA 10868
ISO 15487 2018
IDT
59.080.01
Textiles - Méthode d’évaluation de l’aspect des vêtements et autres produits finis textiles après lavage et séchage domestiques,
04
PNA ISO 9073-1 NA 19000
ISO 9073-1 2023
IDT
59.080.30
Textile : Méthodes d’essai pour nontissés - Partie 1: Détermination de la masse surfacique. V1989 Nontissés- Méthodes d’essai - Partie 1: Détermination de la masse surfacique.
05
PNA ISO 9073-3 NA 15597
ISO 9073-3 2023
IDT
59.080.30
Nontissés - Méthodes d’essai - Partie 3: Détermination de la résistance à la traction et de l’allongement à la rupture par la méthode sur bande.
CTN 48
Produits végétaux agroalimentaire autres que les céréales légumineuses et graines oléagineuses
DEBUT DE L'ENQUETE
25 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
24 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 6079 NA 5779
ISO 6079 2021
IDT
67.140.10
Thé soluble sous forme solide – Spécifications « version anglaise »
02
PNA ISO 7513 NA 19381
ISO 7513 1990/Amd 1:2012
IDT
67.140.10
Thé soluble sous forme solide - Détermination de la teneur en eau (perte de masse à 103 degrés C) - Amendement 1
03
PNA ISO 10727 NA 19382
ISO 10727 2002
IDT
67.140.10
Thé et thé soluble sous forme solide - Détermination de la teneur en caféine - Méthode par chromatographie liquide à haute performance « version anglaise »
04
PNA ISO 20481 NA 19383
ISO 20481 2008
IDT
67.140.20
Café et dérivés du café - Détermination de la teneur en caféine par chromatographie liquide à haute performance (CLHP) - Méthode de référence « version anglaise »
05
PNA ISO 23134 NA 19384
ISO 23134 2022
IDT
67.140.20
Café et dérivés du café - Détermination de la taille des grains de café torréfié moulu - Méthode de tamisage horizontal à l’aide de brosses circulaires « version anglaise »
CTN 47
Produits végétaux agricoles, autres que les denrées alimentaires
DEBUT DE L'ENQUETE
29 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
28 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA ISO 3526 NA 19488
ISO 3526 2005
IDT
71.100.60
Huile essentielle de sauge d'Espagne (Salvia lavandulifolia Vahl)
02
NA ISO 855 NA 19489
ISO 855 2003
IDT
71.100.60
Huile essentielle de citron [Citrus limon (L.) Burm. f.], obtenue par expression
03
NA 19463
NIMP 11 2019
IDT
65.020.20 65.100.01
Analyse du risque phytosanitaire pour les organismes de quarantaine
CTN 46
Lait et produits laitiers
DEBUT DE L'ENQUETE
06 Mai 2024
FIN DE L'ENQUETE
06 Juillet 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA Codex stan 275 NA 23796
Codex stan 275 1973 + Amd 2022
IDT
67.100.30
Norme pour le fromage à la crème (ou "cream cheese")
02
PNA 5936
-
IDT
67.100.10
Norme générale pour le fromage fondu et le fromage fondu pour tartine
03
PNA 5921
-
IDT
67.100.10
Lait cru - Teneur en composantes (lactose, matière grasse, extrait sec)
04
PNA Codex stan 284 NA 5931
Codex stan 284 2018
IDT
67.100.30
Norme pour les fromages de lactosérum
05
PNA Codex stan 208 NA 19286
CODEX STAN 208 1999 + Amd
IDT
67.100.30
Norme pour les fromages en saumure
CTN 42
Industries alimentaires
DEBUT DE L'ENQUETE
23 Mai 2024
FIN DE L'ENQUETE
22 Juillet 224
N° d'Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA ISO 27971 NA 19122
ISO 27971 2023
IDT
67.060
Céréales et produits céréaliers - Blé tendre (Triticumaestivum L.) - Détermination des propriétés alvéographiques d'une pâte à hydratation constante de farine industrielle ou d'essai et méthodologie pour la mouture d'essai
02
NA ISO 2171 NA 733
ISO 2171 2023
IDT
67.060
Céréales, légumineuses et produits dérivés - Détermination du taux de cendres par incinération
03
NA CODEX STAN 163 NA 6410
CODEX STAN 163 2022
IDT
67.060
Norme pour les produits à base de protéines de blé incluant le gluten de blé«version Anglaise»
04
NA ISO 24557 NA 23628
ISO 24557 2009
IDT
67.060
Légumineuses - Détermination de la teneur en eau - Méthode par séchage à l'étuve
05
NA ISO 935 NA 23629
ISO 935 1988
IDT
67.200.10
Corps gras d'origines animale et végétale Détermination du titre
Département Santé, Sécurité et Environnement
CTN 65
Médecine bucco-dentaire
DEBUT DE L'ENQUÊTE
31 Mars 2024
FIN DE L'ENQUÊTE
29 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 7494-2
ISO 7494-2 2022
IDT
11.060.20
Médecine bucco-dentaire — Units dentaires fixes et fauteuils dentaires patient— Partie 2: Systèmes d'alimentation en air et en eau, d'aspiration et d'évacuation des eaux usées
02
PNA ISO 4865-1
ISO 4865-1 2023
IDT
11.060.20
Médecine bucco-dentaire — Exigences générales relatives aux instruments à main — Partie 1: Instruments à main non articulés
CTN 04
Protection individuelle et collective
DEBUT DE L'ENQUETE
14 Mai 2024
FIN DE L'ENQUETE
13 Juillet 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 26367-3
ISO 26367-3 2022
IDT
13.220.01
Lignes directrices pour déterminer l'impact environnemental des effluents du feu —Partie 3: Échantillonnage et analyse
02
PNA ISO/TR 26368
ISO/TR 26368 2012
IDT
13.220.01
Limitation des dommages environnementaux dus au ruissellement des eaux de lutte contre l’incendie
03
PNA ISO 12312-1
ISO 12312-1 2022
IDT
13.340.20
Protection des yeux et du visage — Lunettes de soleil et articles de lunetterie associés — Partie 1: Lunettes de soleil pour usage général
04
PNA ISO 9921
ISO 9921 2003
IDT
13.180
Ergonomie — Évaluation de la communication parlée
CTN 54
Santé
DEBUT DE L'ENQUETE
16 Mai 2024
FIN DE L'ENQUETE
15 Juillet 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 11138-4
ISO 11138-4 2017
IDT
11.080.01
Stérilisation des produits de santé —Indicateurs biologiques —Partie 4:Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur sèche
02
PNA ISO 11138-5
ISO 11138-5 2017
IDT
11.080.01
Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques —Partie 5:Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la vapeur d’eau et au formaldéhyde à basse température
03
PNA ISO 8536-15
ISO 8536-15 2022+ +Amd1/2023
IDT
11.040.20
Matériel de perfusion à usage médical — Partie 15: Perfuseurs photoprotecteurs à usage unique
04
PNA ISO 10993-18
ISO 10993-18 2020+ Amd1/2022
IDT
11.100.20
Évaluation biologique des dispositifs médicaux —Partie 18:Caractérisation chimique des matériaux des dispositifs médicaux au sein d'un processus de gestion du risque
CTN 44
Protection de l’environnement
DEBUT DE L'ENQUETE
20 Mai 2024
FIN DE L'ENQUETE
19 Juillet 2024
N° d'Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 23909
ISO 23909 2008
IDT
13.080.05
Qualité du sol — Préparation des échantillons de laboratoire à partir d'échantillons de grande taille
02
PNA ISO 10694
ISO 10694 1995
IDT
13.080.10
Qualité du sol - Dosage du carbone organique et du carbone total après combustion sèche (analyse élémentaire)
03
PNA ISO 8253-3
ISO 8253-3 2022
IDT
13.140
Acoustique — Méthodes d'essais audiométriques — Partie 3: Audiométrie vocale
04
PNA ISO 17294-2
ISO 17294-2 2023
IDT
13.060.50
Qualité de l'eau — Application de la spectrométrie de masse avec plasma à couplage inductif (ICP-MS) —Partie 2:Dosage des éléments sélectionnés y compris les isotopes d'uranium
Département Services et Normes Fondamentales
CTN 01
NORMES FONDAMENTALES
DEBUT DE L'ENQUETE
18 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
17 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO/IEC 27031 (NA 24118)
ISO/IEC 27031:2011
IDT
35.040
Technologies de l'information — Techniques de sécurité — Lignes directrices pour la préparation des technologies de la communication et de l'information pour la continuité d'activité
02
P NA ISO/CEI 27005 (NA 13045)
ISO/IEC 27005:2022
IDT
35.030
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée — Préconisations pour la gestion des risques liés à la sécurité de l'information
03
P NA ISO 9186-2 (NA 4008)
ISO 9186-2:2008
IDT
01.080.10
Symboles graphiques — Méthodes d'essai — Partie 2: Méthode d'essai de la qualité perçue
04
P NA ISO 9186-1 (NA 24119)
ISO 9186-1:2014
IDT
01.080.10
Symboles graphiques — Méthodes d'essai — Partie 1: Méthode de vérification de la compréhensibilité
SOUS COMITE
Informations Géographique
01
NA OHI S-12 (NA 24126)
OHI S-12:2004
IDT
/
Normalisation des livres des feux et des signaux de brume
02
NA ISO/TS 19124-1 (NA 24122)
ISO/TS 19124-1:2023
IDT
35.240.70
Information géographique – Calibration et validation des données de télédétection et produits dérivés – Partie 1: Principes de base
03
NA ISO/IEC 27035-2 (NA 18490)
ISO/IEC 27035-2:2023
IDT
35.030
Technologies de l’information – Gestion des incidents de sécurité de l’information – Partie 2 : Lignes directrices pour planifier et préparer une réponse aux incidents
CTN 41
DISTRIBUTION PHYSIQUE DES MARCHANDISES
DEBUT DE L'ENQUETE
18 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
17 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA 18389
EN 12674-4 :2015
EQV
55.180.10
Conteneurs à roulettes - Partie 4 : exigences de performances
02
P NA 18354
EN 12374 :2022
EQV
01.040.55 ; 55.120
Emballage - Tubes souples - Terminologie
03
P NA ISO 14375 (NA 18360)
ISO 14375 :2018
IDT
55.020
Emballages non refermables à l'épreuve des enfants pour produits pharmaceutiques - Exigences et essais
04
P NA ISO 2244 (NA 997)
ISO 2244 : 2000
IDT
55.180.40
Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins - Essai de choc horizontal (essai sur plan horizontal ou incliné - essai au pendule)
CTN 03
METROLOGIE
DEBUT DE L'ENQUETE
20 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
19 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO 5725-2 (NA 4397)
ISO 5725-2:2019
IDT
03.120.30 17.120
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 2: Méthode de base pour la détermination de la répétabilité et de la reproductibilité d'une méthode de mesure normalisée.
02
P NA ISO 5725-3 (NA 4398)
ISO 5725-3:2023
IDT
03.120.30 17.120
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 3: Fidélité intermédiaire et plans alternatifs pour les études collaboratives.
03
P NA ISO 5725-4 (NA 4399)
ISO 5725-4:2020
IDT
03.120.30 17.120
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 4: Méthodes de base pour la détermination de la justesse d'une méthode de mesure normalisée.
CTN 03
Métrologie
DEBUT DE L'ENQUETE
09 Mai 2024
FIN DE L'ENQUETE
08 Juillet 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO 4156-1 (NA 4416)
ISO 4156-1:2021
IDT
21.120.30
Cannelures cylindriques droites à flancs en développante Module métrique, à centrage sur flancs Partie 1: Généralités.
02
P NA ISO 7870-1 (NA 18302)
ISO 7870-1:2019
IDT
03.120.30
Cartes de contrôle - Partie 1: Lignes directrices générales.
03
P NA ISO 2692 (NA 18304)
ISO 2692:2021
IDT
01.100.20
Spécification géométrique des produits (GPS) - Tolérancement géométrique - Exigence du maximum de matière (MMR), exigence du minimum de matière (LMR) et exigence de réciprocité (RPR).
CTN 59
Systèmes de management
DEBUT DE L'ENQUETE
20 Mai 2024
FIN DE L'ENQUETE
19 Juillet 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Initulé du PN
01
P NA ISO 31022 (NA 24029)
ISO 31022:2020
IDT
03.100.01, 03.100.70
Management du risque - Lignes directrices relatives au management du risque juridique.
02
P NA ISO 31030 (NA 24030)
ISO 31030:2021
IDT
03.100.01
Gestion des risques liés aux voyages - Recommandations pour les organismes.
Sous Comité
INFORMATION GEOGRAPHIQUE
DEBUT DE L'ENQUETE
19 Mai 2024
FIN DE L'ENQUETE
18 Juillet 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA ISO 19123-3 (NA 24121)
ISO 19123-2:2023
IDT
35.240.70
Information géographique – Schéma de la géométrie et des fonctions de couverture – Partie 3 : Principes de base du traitement
02
NA ISO 19126 (NA 18299)
ISO 19126:2021
IDT
35.240.70
Information géographique – Dictionnaires de concepts d'entités et registres
03
NA ISO/IEC 15408-3 (NA 24129)
ISO/IEC 15408-3:2022
IDT
35.030
Sécurité de l’information, cyber sécurité et protection de la vie privée – Critères d’évaluation pour la sécurité des technologies de l’information – Partie 3 : Composants d’assurance de sécurité
04
NA ISO/TS 19130-3 (NA 24123)
ISO/TS 19130-3:2022
IDT
35.240.70
Information géographique – Modèles de capteurs d'images pour le géo positionnement – Partie 3 : Schéma d'implémentation
05
NA ISO 19156 (NA 18282)
NA ISO 19156:2023
IDT
35.240.70
Information géographique – Observations, mesures et échantillons
06
NA ISO 19160-4 (NA 18416)
NA ISO 19160-4:2023
IDT
35.240.70
Adressage – Partie 4: Composants et langages des modèles d'adresses postales internationales
Département Matériaux de Construction
CTN 51
Travaux Publique
DEBUT DE L'ENQUETE
29 Mars 2024
FIN DE L'ENQUÊTE
29 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 17309-44
EN 12697-44 2019
EQV
75.140
Mélanges bitumineux - Méthodes d'essai - Partie 44 : propagation de fissure par essai de flexion d'un bloc semi-circulaire
02
PNA17309-46
EN 12697-46 2020
EQV
75.140
Mélanges bitumineux - Méthodes d'essai - Partie 46 : fissuration et propriétés à basse température par des essais de traction uniaxiale
03
PNA 17309-47
EN 12697-47 2023
EQV
75.140 93.080.20
Mélanges bitumineux - Méthodes d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud - Partie 47 : détermination de la teneur en cendres des bitumes naturels
CTN 37
Liants –Bétons -Granulats
DEBUT DE L'ENQUETE
22 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
21 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 5131-6
EN 1367-6 2008
EQV
91.100.15
Essais pour déterminer les propriétés thermiques et l'altérabilité des granulats - Partie 6 : résistance au gel-dégel au contact du sel (NaCl)
02
PNA 5131-8
EN 1367-8 2014
EQV
91.100.15
Essais pour déterminer les propriétés thermiques et l'altérabilité des granulats - Partie 8 : détermination de la résistance à la désintégration des granulats légers
03
PNA 17097
EN 13454-1 2005
EQV
91.060.30 91.100.50
Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes — Partie 1: Définitions et spécifications
CTN 51
Travaux Publics
DEBUT DE L'ENQUETE
24 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
24 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PN 17215
EN 1849-2 :2019
EQV
83.140.10 91.060.20 91.100.50
feuilles souples d’étanchéité- Détermination de l’épaisseur et de la masse surfacique- Feuilles d’étanchéité de toiture plastiques et élastomères
02
PN 23271
EN 13820 :2004
EQV
91.100.60
matériaux isolants thermiques destines aux applications du bâtiment-Détermination du contenu organique
03
PN 17275
EN 12691 :2019
EQV
93.020
feuilles souples d'étanchéité-Feuilles d'étanchéité de toitures bitumineuses, plastiques et élastomères-Détermination de la résistance au choc
CTN 40
Menuiserie- Ameublement - Quincaillerie
DEBUT DE L'ENQUETE
19 Mai 2024
FIN DE L'ENQUETE
18 Juillet 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA 17456
ISO 12460-1 2007+ A1 2023
IDT
79.060.01
Panneaux à base de bois - Détermination du dégagement de formaldéhyde - Partie 1: Méthode du dégagement de formaldéhyde en chambre de 1 mètre cube
02
NA 17457
ISO 13061-1 2014
IDT
79.040
Propriétés physiques et mécaniques du bois - Méthodes d'essais sur petites éprouvettes de bois sans défauts - Partie 1: Détermination de la teneur en humidité en vue des essais physiques et mécaniques
03
NA 17465
NF P 20-501 2019.
EQV
91.060.50
Méthodes d'essais des fenêtres
CTN 51
Travaux Publics
DEBUT DE L'ENQUETE
22 Mai 2024
FIN DE L'ENQUETE
22 Juillet 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 23418
PNA 23418
EQV
75.140 ; 91.100.15
Essais sur les fillers utilises dans les mélanges bitumineux-essai bille-anneau
02
PNA 23419
EN 14227-15 :2016.
EQV
93.080.20
mélanges traites aux liants hydrauliques- spécifications sols traités aux liants hydrauliques
03
PNA 5347
EN 1436 :2018.
EQV
75.140
produits de marque routier -performances des marquages appliqués sur la route