Normes Soumises à l'Enquête Publique

Avis sur les projets de normes algériennes soumises à l'enquête publique:

Les projets de norme suivants, adoptés par les comités techniques nationaux de normalisation sont mis à l’enquête publique conformément à l’article 16 du décret exécutif n°05-464 du 4 DHOU KHAADA 1426 correspondant au 6 décembre 2005 relatif à l’organisation et au fonctionnement de la normalisation.

Toute partie intéressée est invitée à formuler ses observations écrites dans un délai de deux mois (02) à compter de la parution du présent avis.

Au delà de ce délai, et en l’absence d’observations recevables, ces projets de normes sont enregistrés par le directeur Général de l’Institut Algérien de Normalisation (IANOR), acquérant de ce fait le statut de normes algériennes.

Vous pouvez acquérir les projets de normes publiés dans cet avis auprès de l’IANOR à l’adresse suivante :

Adresse: 5, Rue Abou Hamou Mousa – Alger 

Email:  dnor@ianor.dz

Tel et Fax: +213 (0)21 78 21 36

Enquêtes en Cours

Département Chimie Pétrochimie
CTN 33
Verre et Abrasifs
DEBUT DE L'ENQUETE
04 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
05 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA 15484
EN 1096-1 :2012
EQV
01.040.81 81.040.20
Verre dans la construction verre à couche Partie 1 : définition et classification
02
NA 15485
EN 1096-2 :2012
EQV
81.040.20
verre dans la construction, verre à couche Partie 2 : exigences et méthodes d’essai pour les couches de classe A, B et S
CTN 30
Plastique
DEBUT DE L'ENQUETE
07 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
07 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 7591-1
EN 1555-1:2021
EQV
23.040.20 83.140.30 91.140.40
Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) - Partie 1 : généralités
02
PNA 7591-2
EN 1555-2:2021
EQV
23.040.20 83.140.30 91.140.40
Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) - Partie 2 : tubes
03
PNA 7591-3
EN 1555-3:2021
EQV
23.040.20 83.140.30 91.140.40
Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) - Partie 3 : raccords
04
PNA 7591-4
EN 1555-4:2021
EQV
23.040.20 83.140.30 91.140.40
Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) - Partie 4 : robinets
05
PNA 7591-5
EN 1555-5:2021
EQV
23.040.20 83.140.30 91.140.40
Systèmes de canalisations en plastique pour la distribution de combustibles gazeux - Polyéthylène (PE) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système
06
PNA 18649
ISO 15875-2:2003 Amd 2:2020
IDT
23.040.20 91.140.60
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 2 : tubes - Amendement 2
07
PNA 18650
ISO15875-3:2003 Amd 2:2021
EQV
23.040.20 91.140.60
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 3 : raccords - Amendement 1
08
PNA 18651
ISO15875-5:2003 Amd 1:2020
IDT
23.040.20 91.140.60
Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d'eau chaude et froide - Polyéthylène réticulé (PE-X) - Partie 5 : aptitude à l'emploi du système - Amendement 1
09
PNA 21424
EN 12200-1:2016
EQV
83.140.30 91.060.20
Systèmes de canalisations de descentes d'eaux pluviales en plastique à usage externe en aérien - Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) - Partie 1: Spécifications pour tubes, raccords et le système -
10
PNA 21425
ISO 21307:2017/Amd 1:2020
IDT
75.200 93.025 23.040.20 23.040.45
Tubes et raccords en matières plastiques - Modes opératoires d'assemblage par soudage bout à bout de tubes et raccords en polyéthylène (PE)
11
PNA 21411
NA7700-2:2015
EQV
23.040.20
PLASTIQUES- Systèmes de Gaine en plastique pour télécommunication en Polyéthylène (PE)
CTN 32
produit pétrolier
DEBUT DE L'ENQUETE
05 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
05 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 21519
ISO 3679:2022
IDT
75.080 87.040
Détermination du point d'éclair — Méthode de l’éclair de type passe/ne passe pas et méthode du point d'éclair en vase clos à petite échelle
02
PNA 21526
ISO 8222:2020/ Amd 1:2022
IDT
75.180.30
Systèmes de mesure du pétrole — Étalonnage — Contenants de mesure volumétriques, jauges étalons et contenants de mesure de travail (y compris les formules relatives aux propriétés des liquides et des matériaux) — Amendement 1: Correction de deux erreurs typographiques
03
PNA 11106
ISO 11007-1:2021/Amd 1:2023
IDT
75.100
Produits pétroliers et lubrifiants- Détermination des caractéristiques antirouille des graisses lubrifiantes- Partie 1: Conditions dynamiques humides
04
PNA 11089
ISO 13357-2:2017
IDT
75.100
Produits pétroliers — Détermination de la filtrabilité des huiles lubrifiantes — Partie 2: Méthode pour les huiles non polluées par de l'eau
05
PNA 11087
ISO 13357-1:2017
IDT
75.100
Produits pétroliers — Détermination de la filtrabilité des huiles lubrifiantes — Partie 1: Méthode pour les huiles en présence d'eau
06
PNA 11104
ISO 13736:2021 Amd 1:2022
IDT
75.100
Détermination du point d'éclair- Méthode Abel en vase clos
07
PNA 21525
ISO 13739:2020
IDT
75.180.30
Produits pétroliers — Procédures de transfert des soutes dans les navires
CTN 28
Industrie du Papiers
DEBUT DE L'ENQUETE
24 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
23 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA 15433-4
ISO 12625-4: 2022
IDT
85.060
Papier tissue et produits tissue - Partie 4: Détermination de la résistance à la rupture par traction, de l’allongement à la force maximale et de l’énergie absorbée à la rupture par traction
02
NA 15433-5
ISO 12625-5: 2016
IDT
85.060
Papier tissue et produits tissue - Partie 5: Détermination de la résistance à la rupture par traction à l'état humide
03
NA 15433-6
ISO 12625-6: 2016
IDT
85.060
Papier tissue et produits tissue - Partie 6: Détermination du grammage
04
NA 15433-7
ISO 12625-7: 2021
IDT
85.060
Papier tissue et produits tissue - Partie 7: Détermination des propriétés optiques - Mesurage du degré de blancheur et de la couleur en D65/10° (lumière du jour extérieure)
CTN 50
Adhésifs
DEBUT DE L'ENQUETE
25 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
25 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intiutlé du PN
01
NA 14325
ISO 11339:2022
IDT
83.180
Adhésifs — Essai de pelage en T d'assemblages collés flexible sur flexible
02
NA 21760-1
ISO 21760-1:2019
IDT
83.180
Adhésifs pour dispositifs électroniques organiques Détermination du taux de transmission de vapeur d'eau Partie 1: Méthodes de préparation du film adhésif
03
NA 21760-2
ISO 21760-2:2019
IDT
83.180
Adhésifs pour dispositifs électroniques organiques Détermination du taux de transmission de vapeur d'eau Partie 2: Méthodes de l'étanchéité de bord
CTN 29
Peintures et Vernis
DEBUT DE L'ENQUETE
25 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
25 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA 7428
ISO 7784-1:2023
IDT
87.040
Détermination de la résistance à l'abrasion Partie 1: Méthode utilisant des roues revêtues de papier abrasif et une éprouvette rotative
02
NA 7467
ISO 7784-2:2023
IDT
87.040
Peintures et vernis - Détermination de la résistance à l'abrasion - Partie 2: Méthode utilisant une roue abrasive en caoutchouc
03
NA 7371
ISO 1522 : 2022
IDT
87.040
Peintures et vernis - Essai d'amortissement du pendule
CTN 34
Agents de surface et produits d’entretien
DEBUT DE L'ENQUETE
30 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
30 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA 25064
EN1650 :2019
EQV
07.100.01 11.080.20 71.100.35
désinfectants et antiseptiques chimiques Activité sporicide de base Méthode d'essai et prescriptions (phase 1) Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine de l'agro-alimentaire, dans l'industrie, dans les domaines domestiques et en collectivité - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1)
02
NA 25065
EN14561 :2007
EQV
11.080.20
Désinfectants chimiques et antiseptiques - Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité bactéricide pour instruments utilisés en médecine humaine - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)
03
NA 25066
EN14562 :2006
EQV
11.080.20
Désinfectants et antiseptiques chimiques - Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide pour instruments utilisés en médecine humaine - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)
04
NA 25067
EN13624 :2021
EQV
11.080.20
Désinfectants chimiques et antiseptiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide en médecine - Méthode d'essai et exigences (phase 2, étape 1)
CTN 33
Verre et Abrasifs
DEBUT DE L'ENQUETE
24 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
26 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA EN1096-3 (NA 15486)
EN1096-3:2012
EQV
81.040.20
Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour les couches C et D
02
PNAEN 1096-4 (NA 15487)
EN1096-4
EQV
81.040.20
Verre dans la construction - Verre à couche - Partie 4: Norme de produit Abrasifs appliqués — Détermination et désignation de la distribution granulométrique — Partie 2:Macrograins P12 à P220
03
PNNAISO 6344-2 (25163)
ISO 6344-2:2021
IDT
25.100.70
Abrasifs appliqués-Détermination et désignation de la distribution granulométrique Partie 2: Macrograins P12 à P220
Département Mine, Métallurgie et Mécanique
Département Electro Technique
CTN 13
MESURES, COMMANDES ET ESSAIS GENERAUX
DEBUT DE L'ENQUETE
23 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
22 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 22085
IEC 60118-12 (1996)
IDT
17.140.50
Appareils de correction auditive – Partie12:Dimensions des connecteurs électriques
02
PNA 22086
IEC 60118-14 (1998)
IDT
17.140.50
Appareils de correction auditive – Partie 14: Spécification d'un dispositif d’interface numérique
03
PNA 16676
IEC 61869-1 (2023)
IDT
17.220.20
Transformateurs de mesure – Partie 1: Exigences générales
04
PNA 22079
IEC 61869-99 :2022/COR1 (2023)
IDT
01.040.01; 17.220.20
Transformateurs de mesure – Partie 99: Glossaire
CTN 12
COMPOSANTS ELECTRONIQUE ET SOUS-ENSEMBLES
DEBUT DE L'ENQUETE
30 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
30 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
PNA IEC 61753-1 (NA 21935)
IEC 61753-1:2020
33.180.20
IDT
Dispositifs d'interconnexion à fibre optique et composants passifs - Norme de performance - Partie 1 : Généralités et lignes directrices.
02
PNA IEC 62149-10 (NA 21941)
IEC 62149-10:2018
33.180.99
IDT
COMPOSANTS ET DISPOSITIFS ACTIFS FIBRONIQUES – NORMES DE PERFORMANCES – Partie 10: Émetteurs récepteurs radio sur fibre (RoF) pour le fronthaul des réseaux mobiles
03
PNA IEC 62343-4-1 (NA 21940)
IEC 62343-4-1:2016
33.180.20
IDT
Modules dynamiques – Partie 4-1: Interface logicielle et matérielle – Commutateur sélectif en longueur d'onde 1 x 9
04
PNA IEC 60904-2 (NA 10452)
IEC 60904-2:2023
27.160
IDT
DISPOSITIFS PHOTOVOLTAÏQUES – Partie 2: Exigences applicables aux dispositifs photovoltaïques de référence
05
PNA IEC 62788-2-1 (NA 21946)
IEC 62788-2-1:2023
27.160
IDT
Procédures de mesure des matériaux utilisés dans les modules photovoltaïques – Partie 2-1: Matériaux polymères – Face avant et face arrière – Exigences de sécurité
Département Agro-Alimentaire
CTN 48
Produits végétaux agroalimentaire autres que les céréales légumineuses et graines oléagineuses
DEBUT DE L'ENQUÊTE
04 Mars 2024
FIN DE L'ENQUËTE
03 Mai 2024
N° d'Ordre
Réfrence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA ISO 5519 NA 5761
ISO 5519 2008
IDT
67.080.01
Fruits, légumes et produits dérivés - Détermination de la teneur en acide sorbique
02
NA ISO 7560 NA 5811
ISO 7560 1995
IDT
IDT
Concombres - Entreposage et transport réfrigérés
03
NA ISO 6663 NA 5723
ISO 6663 1995
IDT
67.080.20
Ail - Entreposage réfrigéré
04
NA ISO 676 NA 308
ISO 676 1995 + Cor 1 1997
IDT
01.040.67 67.220.10
Épices - Nomenclature botanique - Rectificatif technique 1
05
NA Codex Stan 66 NA 298
CODEX STAN 66 2013 (2022)
IDT
67.200.20
Norme pour les olives de table
06
NA ISO 6479 NA 5752
ISO 6479 1984/Cor 1:1999
IDT
67.080.10
Amandes douces d'abricots décortiquées - Spécifications - Rectificatif technique 1
07
NA ISO 6539 NA 5819
ISO 6539 2014
IDT
67.220.10
Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume) - Spécifications
CTN 35
Industries des textiles
DEBUT DE L'ENQUETE
23 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
22 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 7152 NA 1071
ISO 7152 2023
IDT
01.040.97 97.200.30
Tentes de camping et auvents de caravane - Vocabulaire et liste de termes équivalents
02
PNA ISO 8559-1 NA 10841
ISO 8559-1 2017
IDT
61.020
Désignation des tailles de vêtements - Partie 1: Définitions anthropométriques pour la mesure du corps
03
PNA ISO 15487 NA 10868
ISO 15487 2018
IDT
59.080.01
Textiles - Méthode d’évaluation de l’aspect des vêtements et autres produits finis textiles après lavage et séchage domestiques,
04
PNA ISO 9073-1 NA 19000
ISO 9073-1 2023
IDT
59.080.30
Textile : Méthodes d’essai pour nontissés - Partie 1: Détermination de la masse surfacique. V1989 Nontissés- Méthodes d’essai - Partie 1: Détermination de la masse surfacique.
05
PNA ISO 9073-3 NA 15597
ISO 9073-3 2023
IDT
59.080.30
Nontissés - Méthodes d’essai - Partie 3: Détermination de la résistance à la traction et de l’allongement à la rupture par la méthode sur bande.
CTN 48
Produits végétaux agroalimentaire autres que les céréales légumineuses et graines oléagineuses
DEBUT DE L'ENQUETE
25 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
24 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 6079 NA 5779
ISO 6079 2021
IDT
67.140.10
Thé soluble sous forme solide – Spécifications « version anglaise »
02
PNA ISO 7513 NA 19381
ISO 7513 1990/Amd 1:2012
IDT
67.140.10
Thé soluble sous forme solide - Détermination de la teneur en eau (perte de masse à 103 degrés C) - Amendement 1
03
PNA ISO 10727 NA 19382
ISO 10727 2002
IDT
67.140.10
Thé et thé soluble sous forme solide - Détermination de la teneur en caféine - Méthode par chromatographie liquide à haute performance « version anglaise »
04
PNA ISO 20481 NA 19383
ISO 20481 2008
IDT
67.140.20
Café et dérivés du café - Détermination de la teneur en caféine par chromatographie liquide à haute performance (CLHP) - Méthode de référence « version anglaise »
05
PNA ISO 23134 NA 19384
ISO 23134 2022
IDT
67.140.20
Café et dérivés du café - Détermination de la taille des grains de café torréfié moulu - Méthode de tamisage horizontal à l’aide de brosses circulaires « version anglaise »
Département Santé, Sécurité et Environnement
CTN 54
Santé
DEBUT DE L'ENQUETE
04 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
03 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 11737-3
ISO 11737-3 2023
IDT
07.100.10 11.080.01
Stérilisation des produits de santé — Méthodes microbiologiques — Partie 3: Essai des endotoxines bactériennes
02
PNA ISO 10555-6
ISO 10555-6 2015+ +Amd1/2019
IDT
11.040.25
Cathéters intravasculaires — Cathéters stériles et non réutilisables — Partie 6: Chambres à cathéter implantables
03
PNA ISO 26825
ISO 26825 2020
IDT
11.040.25 11.040.10
Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Étiquettes apposées par l'utilisateur sur les seringues contenant des médicaments utilisés pendant l'anesthésie — Couleurs, aspect et propriétés
04
PNA ISO 8536-8
ISO 8536-8 2015
IDT
11.040.20
Matériel de perfusion à usage médical — Partie 8: Appareils de perfusion non réutilisables avec des appareils de perfusion sous pression
CTN 44
Protection de l’environnement
DEBUT DE L'ENQUETE
05 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
04 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 15522
ISO 15522 1999
IDT
13.060.70
Qualité de l'eau — Détermination de l'effet inhibiteur des constituants de l'eau sur la croissance des micro-organismes de boues activées
02
PNA ISO/TS 20131-2
ISO/TS 20131-2 2018
IDT
13.080.30
Qualité du sol — Essais simples de laboratoire de caractérisation de la dénitrification dans les sols, un processus source d'émission de N2O — Partie 2 : Évaluation de la capacité des sols à réduire le N2O
03
PNA ISO 23861
ISO 23861 2022
IDT
13.040.30
Air des lieux de travail — Agent chimique présent sous forme de mélange de particules en suspension dans l’air et de vapeur — Exigences d’évaluation des procédures de mesure utilisant des dispositifs de prélèvement
04
PNA ISO 5667-1
ISO 5667-1 2023
IDT
13.060.45
Qualité de l'eau — Échantillonnage — Partie 1: Recommandations relatives à la conception des programmes et des techniques d’échantillonnage
CTN 65
Médecine bucco-dentaire
DEBUT DE L'ENQUÊTE
31 Mars 2024
FIN DE L'ENQUÊTE
29 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 7494-2
ISO 7494-2 2022
IDT
11.060.20
Médecine bucco-dentaire — Units dentaires fixes et fauteuils dentaires patient— Partie 2: Systèmes d'alimentation en air et en eau, d'aspiration et d'évacuation des eaux usées
02
PNA ISO 4865-1
ISO 4865-1 2023
IDT
11.060.20
Médecine bucco-dentaire — Exigences générales relatives aux instruments à main — Partie 1: Instruments à main non articulés
Département Services et Normes Fondamentales
CTN 58
SERVICES
DEBUT DE L'ENQUETE
13 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
12 Mai 2024
N°d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA 13657
EN 15602 :2022
EQV
01.040.03 ; 01.040.13 ; 03.080.20 ; 13.310
Prestations de services de sécurité privées - Vocabulaire
02
P NA ISO 12855 (NA 13711)
ISO 12855:2022
IDT
03.220.20, 35.240.60
Perception de télépéage — Échange d'informations entre la prestation de service et la perception du péage
03
P NA 18060
EN 15531-2 :2022
EQV
35.240.60
Transport public - Interface de service pour les informations en temps réel relatives aux opérations de transport public - Partie 2 : infrastructure des communications
CTN 59
Systèmes de management
DEBUT DE L'ENQUETE
21 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
20 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Inititulé du PN
01
P NA ISO 13528 (NA 18241)
ISO 13528:2022
IDT
03.020.00
Méthodes statistiques utilisées dans les essais d'aptitude par comparaison interlaboratoires.
02
P NA ISO 14007 (NA 24025)
ISO 14007:2019
IDT
13.020.20
Management environnemental - Lignes directrices pour la détermination des coûts et des bénéfices environnementaux.
03
P NA ISO 14008 (NA 24026)
ISO 14008:2019
IDT
13.020.20
Évaluation monétaire des impacts environnementaux et des aspects environnementaux associés.
CTN 41
DISTRIBUTION PHYSIQUE DES MARCHANDISES
DEBUT DE L'ENQUETE
20 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
19 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO 90-2 (NA 967)
ISO 90-2:1997
IDT
55.120
Récipients métalliques légers — Définitions et détermination des dimensions et des capacités — Partie 2: Récipients à usage général
02
P NA ISO 90-3 (NA 968)
ISO 90-3:2000
IDT
55.130
Récipients métalliques légers — Définitions et détermination des dimensions et des capacités — Partie 3: Boîtiers pour aérosols
03
P NA ISO 6780 (NA1687)
ISO 6780:2003
IDT
55.180.20
Palettes plates pour la manutention et le transport dans les échanges intercontinentaux — Dimensions principales et tolérances
04
P NA 3954
NF H 35-077:2007
EQV
55.100
Industries de l'embouteillage - Bouteilles en verre - Rapports dimensionnels et tolérances
05
P NA 18388
EN 12674-3 :2004
EQV
55.180.10
Conteneurs à roulettes - Partie 3 : méthodes d'essai
CTN 01
NORMES FONDAMENTALES
DEBUT DE L'ENQUËTE
24 Mars 2024
FIN DE L'ENQUËTE
23 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO 15706-1 (NA 24115)
ISO 15706-1:2023
IDT
01.140.20
Information et documentation — Numéro international normalisé d'oeuvre audiovisuelle (ISAN) — Partie 1: Identifiant d'oeuvre audiovisuelle.
02
P NA ISO 15706-2 (NA 13050)
ISO 15706-2:2023
IDT
01.140.20
Information et documentation — Numéro international normalisé d'oeuvre audiovisuelle (ISAN) — Partie 2: Identifiant de version
03
P NA ISO 15707 (NA 24116)
ISO 15707:2022
IDT
01.140.20
Information et documentation — Code international normalisé des œuvres musicales (ISWC)
04
P NA ISO 80000-1 (NA 01-0)
ISO 80000-1:2022
IDT
01.060
Grandeurs et unités — Partie 1: Généralités
05
P NA ISO 10324 (NA 24117)
ISO 10324:1997
IDT
01.140.20
Information et documentation — États de collection — Niveau succinct
Sous Comité:
INFORMATION GEOGRAPHIQUE
DEBUT DE L'ENQUETE
24 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
23 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA ISO 6709 (NA 18257)
ISO 6709:2022
IDT
35.240.70
Représentation normalisée de la localisation des points géographiques par coordonnées
02
NA ISO 19123-1 (NA 18288)
ISO 19123-1:2023
IDT
35.240.70
Information géographique — Schéma de la géométrie et des fonctions de couverture — Partie 1 : Principes de base
03
NA ISO/IEC 27035-1 (NA 18489)
ISO/IEC 27035-1:2023
IDT
35.030
Technologies de l’information – Gestion des incidents de sécurité de l’information – Partie 1 : Principes et processus
CTN 03
Métrologie
DEBUT DE L'ENQUETE
27 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
26 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
P NA ISO 772 (NA 544)
ISO 772:2022
IDT
01.040.17 17.120.20
Hydrométrie - Vocabulaire et symboles.
02
P NA ISO 3611 (NA 2020)
ISO 3611:2023
IDT
17.040.30
Spécification géométrique des produits (GPS) - Équipement de mesurage dimensionnel - Caractéristiques de conception et caractéristiques métrologiques des micromètres d'extérieur.
03
P NA ISO 5725-1 (NA 4396)
ISO 5725-1:2023
IDT
17.020 03.120.30
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 1: Principes généraux et définitions.
CTN 59
Systèmes de management
DEBUT DE L'ENQUETE
21 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
20 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO 13528 (NA 18241)
ISO 13528:2022
IDT
03.020.00
Méthodes statistiques utilisées dans les essais d'aptitude par comparaison interlaboratoires.
02
P NA ISO 14007 (NA 24025)
ISO 14007:2019
IDT
13.020.20
Management environnemental - Lignes directrices pour la détermination des coûts et des bénéfices environnementaux.
03
P NA ISO 14008 (NA 24026)
ISO 14008:2019
IDT
13.020.20
Évaluation monétaire des impacts environnementaux et des aspects environnementaux associés.
CTN 01
NORMES FONDAMENTALES
DEBUT DE L'ENQUETE
18 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
17 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO/IEC 27031 (NA 24118)
ISO/IEC 27031:2011
IDT
35.040
Technologies de l'information — Techniques de sécurité — Lignes directrices pour la préparation des technologies de la communication et de l'information pour la continuité d'activité
02
P NA ISO/CEI 27005 (NA 13045)
ISO/IEC 27005:2022
IDT
35.030
Sécurité de l'information, cybersécurité et protection de la vie privée — Préconisations pour la gestion des risques liés à la sécurité de l'information
03
P NA ISO 9186-2 (NA 4008)
ISO 9186-2:2008
IDT
01.080.10
Symboles graphiques — Méthodes d'essai — Partie 2: Méthode d'essai de la qualité perçue
04
P NA ISO 9186-1 (NA 24119)
ISO 9186-1:2014
IDT
01.080.10
Symboles graphiques — Méthodes d'essai — Partie 1: Méthode de vérification de la compréhensibilité
SOUS COMITE
Informations Géographique
01
NA OHI S-12 (NA 24126)
OHI S-12:2004
IDT
/
Normalisation des livres des feux et des signaux de brume
02
NA ISO/TS 19124-1 (NA 24122)
ISO/TS 19124-1:2023
IDT
35.240.70
Information géographique – Calibration et validation des données de télédétection et produits dérivés – Partie 1: Principes de base
03
NA ISO/IEC 27035-2 (NA 18490)
ISO/IEC 27035-2:2023
IDT
35.030
Technologies de l’information – Gestion des incidents de sécurité de l’information – Partie 2 : Lignes directrices pour planifier et préparer une réponse aux incidents
CTN 41
DISTRIBUTION PHYSIQUE DES MARCHANDISES
DEBUT DE L'ENQUETE
18 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
17 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA 18389
EN 12674-4 :2015
EQV
55.180.10
Conteneurs à roulettes - Partie 4 : exigences de performances
02
P NA 18354
EN 12374 :2022
EQV
01.040.55 ; 55.120
Emballage - Tubes souples - Terminologie
03
P NA ISO 14375 (NA 18360)
ISO 14375 :2018
IDT
55.020
Emballages non refermables à l'épreuve des enfants pour produits pharmaceutiques - Exigences et essais
04
P NA ISO 2244 (NA 997)
ISO 2244 : 2000
IDT
55.180.40
Emballages - Emballages d'expédition complets et pleins - Essai de choc horizontal (essai sur plan horizontal ou incliné - essai au pendule)
CTN 03
METROLOGIE
DEBUT DE L'ENQUETE
20 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
19 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO 5725-2 (NA 4397)
ISO 5725-2:2019
IDT
03.120.30 17.120
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 2: Méthode de base pour la détermination de la répétabilité et de la reproductibilité d'une méthode de mesure normalisée.
02
P NA ISO 5725-3 (NA 4398)
ISO 5725-3:2023
IDT
03.120.30 17.120
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 3: Fidélité intermédiaire et plans alternatifs pour les études collaboratives.
03
P NA ISO 5725-4 (NA 4399)
ISO 5725-4:2020
IDT
03.120.30 17.120
Exactitude (justesse et fidélité) des résultats et méthodes de mesure - Partie 4: Méthodes de base pour la détermination de la justesse d'une méthode de mesure normalisée.
Département Matériaux de Construction
CTN 37
Liants –Bétons -Granulats
DEBUT DE L'ENQUÊTE
25 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
24 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
AVPNA 17099
NF P 18-546:2020
EQV
91.100.15
Granulats - Essais visant à déterminer les propriétés géométriques des granulats. Détermination des teneurs en impuretés prohibées et en boulettes d'argile
02
AVPNA 17098
NF P 18-544 :2015
EQV
91.100.15
Granulats - Détermination des alcalins actifs solubles dans l'eau de chaux
CTN 38
Céramique
DEBUT DE L'ENQUÊTE
27 Mars 2024
FIN DE L'ENQUETE
27 Mars 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 5638
EN 539-2 :2013
EQV
91.060.20 ; 91.100.25
Tuiles de terre cuite pour pose en discontinu - Détermination des caractéristiques physiques -essais de résistance au gel
02
PNA 5619
EN 997 : 2018
EQV
91.140.70
Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré
03
PNA 23135
NF EN 1745 : 2020
EQV
91.140.70
Maçonnerie et éléments de maçonnerie - Méthodes pour la détermination des propriétés thermiques
CTN 51
Travaux Publique
DEBUT DE L'ENQUETE
29 Mars 2024
FIN DE L'ENQUÊTE
29 Mai 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 17309-44
EN 12697-44 2019
EQV
75.140
Mélanges bitumineux - Méthodes d'essai - Partie 44 : propagation de fissure par essai de flexion d'un bloc semi-circulaire
02
PNA17309-46
EN 12697-46 2020
EQV
75.140
Mélanges bitumineux - Méthodes d'essai - Partie 46 : fissuration et propriétés à basse température par des essais de traction uniaxiale
03
PNA 17309-47
EN 12697-47 2023
EQV
75.140 93.080.20
Mélanges bitumineux - Méthodes d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud - Partie 47 : détermination de la teneur en cendres des bitumes naturels
CTN 37
Liants –Bétons -Granulats
DEBUT DE L'ENQUETE
22 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
21 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 5131-6
EN 1367-6 2008
EQV
91.100.15
Essais pour déterminer les propriétés thermiques et l'altérabilité des granulats - Partie 6 : résistance au gel-dégel au contact du sel (NaCl)
02
PNA 5131-8
EN 1367-8 2014
EQV
91.100.15
Essais pour déterminer les propriétés thermiques et l'altérabilité des granulats - Partie 8 : détermination de la résistance à la désintégration des granulats légers
03
PNA 17097
EN 13454-1 2005
EQV
91.060.30 91.100.50
Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes — Partie 1: Définitions et spécifications
CTN 51
Travaux Publics
DEBUT DE L'ENQUETE
24 Avril 2024
FIN DE L'ENQUETE
24 Juin 2024
N° d'Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PN 17215
EN 1849-2 :2019
EQV
83.140.10 91.060.20 91.100.50
feuilles souples d’étanchéité- Détermination de l’épaisseur et de la masse surfacique- Feuilles d’étanchéité de toiture plastiques et élastomères
02
PN 23271
EN 13820 :2004
EQV
91.100.60
matériaux isolants thermiques destines aux applications du bâtiment-Détermination du contenu organique
03
PN 17275
EN 12691 :2019
EQV
93.020
feuilles souples d'étanchéité-Feuilles d'étanchéité de toitures bitumineuses, plastiques et élastomères-Détermination de la résistance au choc