Normes En Enquête Publique

Avis sur les projets de normes algériennes en status d'enquête publique

Les projets de norme suivants, adoptés par les comités techniques nationaux de normalisation sont mis à l’enquête publique conformément à l’article 16 du décret exécutif n°05-464 du 4 DHOU EL-KHAADA 1426 correspondant au 06 Décembre 2005 relatif à l’organisation et au fonctionnement de la normalisation.

Toute partie intéressée est invitée à formuler ses observations écrites dans un délai de deux mois (02) à compter de la parution du présent avis.

Au delà de ce délai, et en l’absence d’observations recevables, ces projets de normes sont enregistrés par le directeur Général de l’Institut Algérien de Normalisation (IANOR), acquérant de ce fait le statut de normes algériennes.

Vous pouvez acquérir les projets de normes publiés dans cet avis auprès de l’IANOR à l’adresse suivante :

Adresse: 05, Rue Abou Hamou Mousa – Alger 

Email:  dnor@ianor.dz

Tel/Fax: +213 (0)21 78 21 36

Enquêtes en Cours

Département Mine, Métallurgie et Mécanique
CTN 72
Construction navale et structures maritimes
DEBUT DE L’ENQUETE
20 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
20 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
NA ISO 12217-2
ISO 12217-2:2022
47.080
IDT
Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité Partie 2: Bateaux à voiles d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m
02
NA ISO 12217-3
ISO 12217-3:2022
47.080
IDT
Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 6 m
CTN 18
VEHICULES ROUTIERS-CYCLES
DEBUT DE L’ENQUETE
21 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
21 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
NA ISO 19642-9
ISO 19642-9:2019
43.040.10
IDT
Véhicules routiers — Cables automobiles Partie 9: Dimensions et exigences des câbles en cuivre conducteurs ronds, gainés, blindés mono ou multi conducteurs de 600 V a.c. ou 900 V c.c. et 1 000 V a.c. ou 1 500 V c.c.
02
NA ISO 19642-10
ISO 19642-10:2019
43.040.10
IDT
Véhicules routiers — Cables automobiles Partie 10: Dimensions et exigences des câbles en aluminium conducteurs ronds, gainés, blindés mono ou multi conducteurs de 600 V a.c. ou 900 V c.c. et 1 000 V a.c. ou 1 500 V c.c.
CTN 61
FROID ET CLIMATISATION
DEBUT DE L’ENQUETE
23 Novembre 2025
FIN DE L’ENQUETE
23 Janvier 2026
N° d’Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
PNA 19950
NF EN 12309-1 :2023
91.140.30
EQV
Appareils à sorption fonctionnant au gaz pour le chauffage et/ou le refroidissement de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 70 kW – Partie 1 : termes et définitions
02
PNA 19954
NF EN 12309-3 :2024
91.140.30
EQV
Appareils à sorption fonctionnant au gaz pour le chauffage et/ou le refroidissement de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 70 kW – Partie 3 : exigences, conditions d’essai et méthodes d’essai
03
PNA 21128
NF EN 12102-1 :2022
27.080
EQV
Climatiseurs, groupes refroidisseurs de liquide, pompes à chaleur, refroidisseurs industriels et déshumidificateurs avec compresseur entraîné par moteur électrique – Détermination du niveau de puissance acoustique – Partie 1 : climatiseurs, groupes refroidisseurs de liquide, pompes à chaleur pour le chauffage et le refroidissement, déshumidificateurs et refroidisseurs industriels
CTN 20
POMPES, MOTEURS, COMPRESSEURS ET TURBINES
DEBUT DE L’ENQUETE
20 Novembre 2025
FIN DE L’ENQUETE
20 Janvier 2026
N° d’Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
PNA ISO 11148-9
ISO 11148-9:2011
25.140.10
IDT
Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité-Partie 9: Meuleuses d’outillage.
02
PNA 19694
ISO 3977-2-2023
27.040
IDT
Turbines à gaz — Spécifications pour l’acquisition Partie 2: Conditions normales de référence et caractéristiques
03
PNA 19700
ISO 3977-9:2024
27.040
IDT
Turbines à gaz — Spécifications pour l’acquisition Partie 9: Fiabilité, disponibilité, maintenance
04
PNA ISO 28927-5+Amd 1
ISO 28927-5:2009+Amd 1:2015
25.140.10
IDT
Machines à moteur portatives — Méthodes d’essai pour l’évaluation de l’émission de vibrations — Partie 5: Perceuses et perceuses à percussion — Amendement 1: Force d’avance.
CTN 17
GRUES ET ENGINS DE LEVAGE
DEBUT DE L’ENQUETE
13 Novembre 2025
FIN DE L’ENQUETE
13 Janvier 2026
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
PNA 13385
ISO 4306-1:2007
53.020.20
IDT
Appareils de levage à charge suspendue — Vocabulaire-Partie 1: Généralités.
02
PNA 13386
ISO 251:2012
53.040.20
IDT
Courroies transporteuses à carcasse textile — Largeurs et longueurs.
03
PNA 13388
ISO 4306-3:2016
53.020.20
IDT
Appareils de levage à charge suspendue — Vocabulaire-Partie 3: Grues à tour
04
PNA 13389
ISO 8686-1:2012
53.020.20
IDT
Appareils de levage à charge suspendue — Principes de calcul des charges et des combinaisons de charte-partie 1: Généralités.
CTN 16
BOULONNERIE- ROBINETTRIE
DEBUT DE L’ENQUETE
09 Novembre 2025
FIN DE L’ENQUETE
09 Janvier 2025
N° d’Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
PNA 20318
NF EN 1106 :2022
23.060.20
EQV
Robinets à commande manuelle pour appareils à gaz.
02
PNA 20319
ISO 3506-5:2022
21.060.99
IDT
Fixations — Caractéristiques mécaniques des fixations en acier inoxydable résistant à la corrosion-Partie 5: Fixations spéciales (incluant également les fixations en alliages de nickel) pour utilisation à hautes températures.
03
PNA 20320
ISO 3506-6:2020
21.060.99
IDT
Fixations — Caractéristiques mécaniques des fixations en acier inoxydable résistant à la corrosion-Partie 6: Règles générales pour la sélection des aciers inoxydables et des alliages de nickel pour les fixations.
04
PNA 20321
ISO 3506-7:2024
21.060.99
IDT
Fixations — Caractéristiques mécaniques des fixations en acier inoxydable résistant à la corrosion-Partie 7: Rondelles de forme plane de grades et classes de qualité spécifiés.
Département Chimie Pétrochimie
CTN 56
CAOUATCHOUC
DEBUT DE L’ENQUETE
30 Septembre 2025
FIN DE L’ENQUETE
30 Novembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 14726
ISO 3601-1 : 2012
IDT
83.060
Transmissions hydrauliques et pneumatiques — Joints toriques Partie 1: Diamètres intérieurs, sections, tolérances et codes d’identification dimensionnelle
02
PNA 14762
ISO 18064 : 2022
IDT
83.060
Élastomères thermoplastiques — Nomenclature et termes abrégés
03
PNA 14770
ISO 2921 :2019
IDT
83.060
Caoutchouc vulcanisé — Détermination des caractéristiques à basse température — Méthode température-retrait (essai TR)
CTN 28
Industrie du Papier
DEBUT DE L’ENQUETE
02 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
10 Décembre 2025
N° d°Ordre
Référence du PN
Source Documentaire et date
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA 15440
ISO 4094 :2017
IDT
/
Papiers, cartons et pâtes — Exigences générales concernant la compétence des laboratoires autorisés pour la délivrance des étalons de référence de transfert optique de niveau 3
02
NA 25010
ISO 11093-5 :2016
IDT
/
Papier et carton — Essais des mandrins —Partie 5: Détermination des caractéristiques de rotation
CTN 56
CAOUATCHOUC
DEBUT DE L’ENQUETE
21 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
21 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 1407
ISO 1407 : 2023
IDT
83.060
Caoutchouc – Détermination de l’extrait par les solvants
02
PNA ISO 48-2
ISO 48-2 : 2018
IDT
83.060
Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique — Détermination de la dureté — Partie 2:Dureté comprise entre 10 DIDC et 100 DIDC
03
PNA ISO 18064
ISO 18064 : 2022
IDT
01.040.83 83.080.20
Élastomères thermoplastiques Nomenclature et termes abrégés
04
PNA ISO 4650
ISO 4650 : 2012
IDT
83.060
Caoutchouc-Identification – Méthodes spectrométriques dans l’infrarouge
05
PNA ISO 21561-2
ISO 21561-2 : 2024
IDT
83.060
Caoutchouc styrène-butadiène (SBR) -Détermination de la microstructure du SBR polymérisé en solution Partie 2: Méthode par spectrométrie infrarouge à transformée de Fourier (FTIR) à réflexion totale atténuée (ATR
CTN 33
Verre et Abrasifs
DEBUT DE L’ENQUETE
19 Novembre 2025
FIN DE L’ENQUETE
21 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
NA 25600
EN 1288-5 :2000
81.040.20
EQV
Détermination de la résistance du verre à la flexion
02
NA 25601
EN 17074 : 2019
81.040.20
EQV
Verre dans la construction déclaration environnementale des produits règles régissant les catégories de produits en verre plat
CTN 56
CAOUATCHOUC
DEBUT DE L’ENQUETE
30 Septembre 2025
FIN DE L’ENQUETE
30 Novembre 2025
N° d’Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 14726
ISO 3601-1 : 2012
IDT
83.060
Transmissions hydrauliques et pneumatiques — Joints toriques Partie 1: Diamètres intérieurs, sections, tolérances et codes d’identification dimensionnelle
02
PNA 14762
ISO 18064 : 2022
IDT
83.060
Élastomères thermoplastiques — Nomenclature et termes abrégés
03
PNA 14770
ISO 2921 :2019
IDT
83.060
Caoutchouc vulcanisé — Détermination des caractéristiques à basse température — Méthode température-retrait (essai TR)
Département Agro-Alimentaire
Département Electro Technique
CTN 12
COMPOSANTS ELECTRONIQUE ET SOUS-ENSEMBLES
DEBUT DE L’ENQUETE
13 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
12 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire et date
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
PNA IEC 61730-1 (NA 16562)
IEC 61730-1:2023
27.160
IDT
QUALIFICATION POUR LA SÛRETÉ DE FONCTIONNEMENT DES MODULES PHOTOVOLTAÏQUES (PV) – Partie 1: Exigences pour la construction
02
PNA IEC 61730-2 (NA 16565)
IEC 61730-2:2023
27.160
IDT
QUALIFICATION POUR LA SÛRETÉ DE FONCTIONNEMENT DES MODULES PHOTOVOLTAÏQUES (PV) – Partie 2: Exigences pour les essais
03
PNA IEC 62788-1-1 (NA 21953)
IEC 62788-1-1:2024
27.160
IDT
PROCÉDURES DE MESURE DES MATÉRIAUX UTILISÉS DANS LES MODULES PHOTOVOLTAÏQUES – Partie 1-1: Encapsulants – Matériaux polymères utilisés pour l’encapsulation
04
PNA IEC 63112 (NA 21951)
IEC 63112:2021
27.160
IDT
GROUPES PHOTOVOLTAÏQUES (PV) – MATÉRIEL DE PROTECTION CONTRE LES DÉFAUTS À LA TERRE – SÉCURITÉ ET FONCTIONNALITÉS RELATIVES À LA SÉCURITÉ
05
PNA IEC 63202-1 (NA 21952)
IEC 63202-1:2019
27.160
IDT
CELLULES PHOTOVOLTAÏQUES – Partie 1: Mesure de la dégradation induite par la lumière des cellules photovoltaïques au silicium cristallin
06
PNA IEC 61746-1(NA 21954)
IEC 61746-1:2009
33.180.01
IDT
ÉTALONNAGE DES RÉFLECTOMÈTRES OPTIQUES DANS LE DOMAINE TEMPOREL (OTDR) – Partie 1 : OTDR pour fibres unimodales
08
PNA IEC 61746-2(NA 21955)
IEC 61746-2:2010
33.180.01
IDT
ÉTALONNAGE DES RÉFLECTOMÈTRES OPTIQUES DANS LE DOMAINE TEMPOREL (OTDR) – Partie 2: OTDR pour fibres multimodales
CTN 60
ENERGIES
DEBUT DE L’ENQUETE
16 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
15 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire et date
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
NA 20068
ISO 6980-1 (2023)
17.240
IDT
Énergie nucléaire — Rayonnement bêta de référence Partie 1: Méthodes de production
02
NA 20069
ISO 6980-2 (2023)
17.240
IDT
Énergie nucléaire — Rayonnement bêta de référence Partie 2: Concepts d’étalonnage en relation avec les grandeurs fondamentales caractérisant le champ de rayonnement
03
NA 20070
ISO 6980-3 (2023)
17.240
IDT
Énergie nucléaire — Rayonnement bêta de référence Partie 3: Étalonnage des dosimètres individuels et des dosimètres de zone et détermination de leur réponse en fonction de l’énergie des particules bêta et de l’angle d’incidence du rayonnement bêta
04
NA 20055
ISO 9806 (2025)
27.160
IDT
Énergie solaire — Capteurs solaires thermiques — Méthodes d’essai
CTN 73
EQUIPEMENTS POUR ATMOSPHERES EXPLOSIVES
DEBUT DE L’ENQUETE
21 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
20 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire et date
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
PNA 16478
IEC60079-10-1 (2020)
29.260.20
IDT
Atmosphères explosives – classification des emplacements atmosphères explosives gazeuses
CTN 11
TELECOMMUNICATIONS
DEBUT DE L’ENQUETE
30 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
30 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
PNA IEC 62087-2 (NA 26015)
IEC 62087-2:2023
33.160.10
IDT
APPAREILS AUDIO, VIDÉO ET MATÉRIEL CONNEXE – DÉTERMINATION DE LA CONSOMMATION DE PUISSANCE – Partie 2: Signaux et supports
02
PNA IEC 60098 (NA 26014)
IEC 60098:2020
33.160.30
IDT
ANALOGUE AUDIO DISK RECORDS AND REPRODUCING EQUIPMENT
03
PNA IEC 62803-2 (NA 26008)
IEC 62803-2:2024
33.060.20
IDT
TRANSMITTING AND RECEIVING EQUIPMENT FOR RADIOCOMMUNICATION – FREQUENCY RESPONSE OF OPTICAL‑TO‑ELECTRIC CONVERSION DEVICE IN HIGH-FREQUENCY RADIO-OVER-FIBRE SYSTEMS – Part 2: Measurement method of common-mode rejection ratio of optical coherent detection device for radio-over-fibre transmitter
CTN 10
Installation et exploitation
DEBUT DE L’ENQUETE
28 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
27 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
PNA 10124
IEC 60364-5-52 :2009/AMD1 (2024)
13.260; 91.140.50
IDT
Installations électriques des bâtiments – Choix et mise en oeuvre des matériels électriques – Canalisations
02
PNA 16413
IEC 62305-2 (2024/COR1:2024)
29.020, 91.120.40
IDT
Protection contre la foudre – Evaluation des risques
03
PNA 9990
IEC 62305-4 (2024)
29.020, 91.120.40
IDT
Protection contre la foudre – Réseaux de puissance et de communication dans les structures
CTN 13
MESURES, COMMANDES ET ESSAIS GENERAUX
DEBUT DE L’ENQUETE
28 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
27 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 16721
IEC 61557-12 (2018) /AMD1:2021/COR1:2022
IDT
17.220.20; 29.080.01; 29.240.01
Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1000 V c.a. et 1500 V c.c. – Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection – Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance de performances (PMD)
02
PNA 16705
IEC 61557-14 (2023)
IDT
17.220.20, 29.080.01, 29.240.01
Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000 V c.a. et 1 500 V c.c. – Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection – Partie 14: Dispositifs de contrôle de la sécurité des appareils électriques sur Machines.
03
PNA 16722
IEC 61557-16 (2023)
IDT
17.220.20, 29.080.01
Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1000 V c.a. et 1500 V c.c. – Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection – Partie 16: Équipement pour les essais de bon fonctionnement des mesures de protection de l’équipement électrique et/ou de l’équipement médical électrique
04
PNA 22092
IEC 62974-1
IDT
17.220.20
Systèmes de surveillance et de mesure utilisés pour la collecte, l’agrégation et l’analyse de données – Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs
CTN 08
PRODUCTION ET UTILISATION DE L’ENERGIE ELECTRIQUE
DEBUT DE L’ENQUETE
27 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
26 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 22042
IEC 63118-1 (2024)
IDT
29.220.30
Accumulateur ion-lithium 12 V pour les applications de démarrage, d’éclairage, d’allumage (SLI) et les utilisations auxiliaires des véhicules automobiles – Partie 1 – Exigences et méthodes d’essai générales
02
PNA 22043
IEC 62984-1 (2020)
IDT
29.220.20
Batteries d’accumulateur à haute température – Partie 1: Exigences générales
03
PNA 22044
IEC 62984-2 (2020)
IDT
29.220.20
Batteries d’accumulateurs à haute température – Partie 2: Exigences de sécurité et essais
04
PNA 22045
IEC 62984-3 (2020)
IDT
29.220.20
Batteries d’accumulateurs à haute température – Partie 3: Batteries au sodium- Exigences et essais relatifs aux qualités de fonctionnement
CTN 69
Maitrise de l’efficacité énergétique et énergies renouvelables
DEBUT DE L’ENQUETE
26 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
25 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
PNA 21995
EN 12665 (2024)
01.040.91; 91.160.01
IDT
Lumière et éclairage – Termes de base et critères pour la spécification des exigences en éclairage
02
PNA 21999
EN 17956 (2024)
91.120.10
IDT
Classes d’efficacité énergétique pour les systèmes d’isolation technique – Méthodes et applications de calcul
03
PNA 22004
EN 15316-4-8 (2017)
91.140.10
IDT
Performance énergétique des bâtiments – Méthode de calcul des besoins énergétiques et des rendements des systèmes – Partie 4-8 : Systèmes de génération de chauffage des locaux, systèmes de chauffage par air chaud et par rayonnement, y compris les poêles (local), Module M3-8-8
04
PNA 22005
EN 15316-5 (2017)
91.140.10; 91.140.65
IDT
Performance énergétique des bâtiments – Méthode de calcul des besoins énergétiques et des rendements des systèmes – Partie 5 : Systèmes de stockage pour le chauffage et l’eau chaude sanitaire (sans refroidissement), Module M3-7, M8-7
CTN 10
Installation et exploitation
DEBUT DE L’ENQUETE
02 Décembre 2025
FIN DE L’ENQUETE
31 Janvier 2026
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire et date
ICS
Parenté
Intitulé du PN
01
PNA 16446
IEC 62561-7 (2024)
29.020, 91.120.40
IDT
Composants des systèmes de protection contre la foudre (CSPF) – Partie 7: Exigences pour les enrichisseurs de terre
02
PNA 16437
IEC 62561-1(2023)
29.020; 91.120.40
IDT
Composants des systemes de protection contre la foudre (CSPF) – Partie 1: Exigences pour les composants de connexion
CTN 13
MESURES, COMMANDES ET ESSAIS GENERAUX
DEBUT DE L’ENQUETE
01 Décembre 2025
FIN DE L’ENQUETE
30 Janvier 2026
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire et date
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 16672
IEC 61558-2-2 (2022)
IDT
29.180
Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et combinaisons de ces éléments – Partie 2-2: Exigences particulières et essais pour les transformateurs de commande et les blocs d’alimentation qui incorporent des transformateurs de commande
02
PNA 22093
IEC 62052-31 (2024)
IDT
19.080, 91.140.50
Équipement de comptage de l’électricité – Exigences générales, essais et conditions d’essai – Partie 31: Exigences et essais sur la sécurité de produit
03
PNA 22094
IEC62052-41 (2022)
IDT
17.220.20
Équipement de comptage de l’électricité – Exigences générales, essais et conditions d’essai – Partie 41: Méthodes d’enregistrement de l’énergie et exigences relatives aux compteurs à tarifs multiples et aux compteurs à énergies multiples
04
PNA 22095
IEC 61558-2-5 (2024)
IDT
29.180
Sécurité des transformateurs, bobines d’inductance, blocs d’alimentation et combinaisons de ces éléments – Partie 2-5 : Exigences particulières et essais pour les transformateurs pour rasoirs, les blocs d’alimentation incorporant un transformateur pour rasoir et les blocs d’alimentation pour rasoirs
Département Santé, Sécurité et Environnement
CTN 66
optique
DEBUT DE L’ENQUETE
30 Septembre 2025
FIN DE L’ENQUETE
28 Novembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO /TR 11797
ISO/TR 11797 2024
IDT
11.040.70
Optique ophtalmique – Verres de lunettes – Mesures de puissance et de prisme
02
PNA ISO 11252
ISO 11252 2013
IDT
31.260
Lasers et équipements associés aux lasers — Source laser — Exigences minimales pour la documentation
CTN 54
Santé
DEBUT DE L’ENQUETE
20 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
19 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA 24645
NF S 97-115 2019
EQV
11.120.20 59.080.99
Bandes textiles de compression et de contention médicales – Spécifications techniques
02
PNA 24646
NF G 08-012 1993
EQV
11.120.20 59.060.10
Textiles – Cotons hydrophiles – Spécifications et essais
03
PNA IEC 62366-1
IEC 62366-1 2015 + Cor 1/2016 + Amd 1/2020
IDT
11.040.01
Dispositifs médicaux –Partie 1: Application de l’ingénierie de l’aptitude à l’utilisation aux dispositifs médicaux
CTN 65
Médecine bucco-dentaire
DEBUT DE L’ENQUETE
26 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
24 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 13897
ISO 13897 2018
IDT
11.060.10
Médecine bucco-dentaire — Capsules de mélange réutilisables pour amalgame dentaire.
03
PNA ISO 7488
ISO 7488 2018
IDT
11.060.20
Médecine bucco-dentaire — Mélangeurs pour amalgame dentaire.
CTN 64
Salles propres et environnements maîtrisés apparentés
DEBUT DE L’ENQUETE
30 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
29 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 14644-1
ISO 14644-1 2015
IDT
13.040.35
Salles propres et environnements maîtrisés apparentés — Partie 1 : Classification de la propreté particulaire de l’air
02
PNA ISO 14644-2
ISO 14644-2 2015
IDT
13.040.35
Salles propres et environnements maîtrisés apparentés — Partie 2 : Surveillance du maintien des performances de la salle propre pour la propreté particulaire de l’air
03
PNA ISO 14644-4
ISO 14644-4 2022
IDT
13.040.35
Salles propres et environnements maîtrisés apparentés — Partie 4: Conception, construction et mise en service
04
PNA ISO 14644-8
ISO 14644-8 2022
IDT
13.040.35
Salles propres et environnements maîtrisés apparentés — Partie 8 : Évaluation de la propreté chimique de l’air
CTN 44
Protection de l’environnement
DEBUT DE L’ENQUETE
28 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
27 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO/TR 20736
ISO/TR 20736 2021
IDT
13.030.20
Valorisation, recyclage, traitement et élimination des boues — Lignes directrices pour le traitement thermique des boues
CTN 04
Protection individuelle et collective
DEBUT DE L’ENQUETE
27 Novembre 2025
FIN DE L’ENQUETE
26 Janvier 2025
N° d’Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
PNA ISO 20346
ISO 20346 2021 +Amd1/2024
IDT
13.340.50
Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection
02
PNA ISO/TS 11602-2
ISO/TS 11602-2 2010
IDT
13.220.10
Protection contre l’incendie — Extincteurs portatifs et extincteurs sur roues — Partie 2: Contrôle et maintenance
Département Matériaux de Construction
CTN 51
Travaux Publics
DEBUT DE L’ENQUETE
28 Septembre 2025
FIN DE L’ENQUETE
27 Novembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA 5326
EN 1429 2013
EQV
75.140
bitumes et liants bitumineux – Détermination du résidu sur tamis des émulsions de bitume et Détermination de la stabilité au stockage par tamisage
02
NA 23427
NF P 98-285 : 1992.
EQV
93.040 93.080.20
Essais relatifs aux chaussées Produits d’étanchéité pour ouvrages d’art Dureté – Détermination de la dureté Shore
03
NA 23428
EN 12767+A1 :2024.
EQV
93.080.20
Sécurité passive des structures supports d’équipements de la route Prescriptions et méthodes d’essai
CTN 40
Menuiserie- Ameublement – Quincaillerie
DEBUT DE L’ENQUETE
28 Septembre 2025
FIN DE L’ENQUETE
27 Novembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA 5020
EN 13330 2013
IDT
91.060.50
Fermetures – Chocs de corps dur et protection de l’accès – Méthodes d’essais
CTN 38
Céramiques
DEBUT DE L’ENQUETE
28 Septembre 2025
FIN DE L’ENQUETE
27 Novembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
na 23139
en 1015-10 1999.
/
91.100.10 91.080.30
Méthodes d’essai des mortiers pour maçonnerie – Détermination de la masse volumique apparente sèche du mortier durci
CTN 37
Liants –Bétons -Granulats
DEBUT DE L’ENQUETE
20 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
19 Décembre 2025
N° d’Ordre
Référence Du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
NA 23003
EN 13263-1 :2009
91.100.30
EQV
Fumée de silice pour béton – Partie 1 : définitions, exigences et critères de conformité
02
NA 23004
EN 197-6 :2023
91.100.10
EQV
Ciment – Partie 6 : ciment à base de matériaux de construction recyclés
03
NA 23005
EN 14630 :2016
91.080.40
EQV
Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton – Méthodes d’essais – Mesurage de la profondeur de carbonatation d’un béton armé par la méthode phénolphtaléine
04
NA 23007
EN 13577 :2007
91.100.30 13.060.50
EQV
Attaque chimique du béton – Détermination de la teneur en dioxyde de carbone agressif de l’eau
05
NA 17026
NF P 15-318 :2023
91.100.10
EQV
Liants Hydrauliques – Ciments à teneur en sulfures limitée pour béton précontraint
Département Services et Normes Fondamentales
Sous Comite
Information Géographique
DEBUT DE L’ENQUETE
01 Octobre 2025
FIN DE L’ENQUETE
31 Novembre 2025
N° d’Ordre
Référence du PN
Source Documentaire
Parenté
ICS
Intitulé du PN
01
P NA ISO 19164 (NA 24139)
ISO 19164:2024
IDT
35.240.70
Information géographique – Modèle d’entités intérieures.
02
P NA OHI S-66 (NA 24143)
OHI S-66:2016
IDT
/
Facts about electronic charts and carriage requirements.
03
P NA ISO/IEC 27036-1 (NA 24148)
ISO/IEC 27036-1: 2021
IDT
35.030
Cybersécurité – Relations avec le fournisseur – Partie 1: Aperçu général et concepts.